La Commune de Wellin et le Conseil Consultatif des Aînés sont particulièrement heureux de vous inviter  à une après-midi réservée  aux Seniors de l’Entité et à leur conjoint(e)s ce mardi 18 mars 2014, dès 14h30  à la Salle des fêtes de Lomprez... au prix incroyable de 3€ par personne!!!

Programme :

14h30 : accueil

15h00 : "Les 41èmes chantantes", chorale de Wellin, vous offrent un récital de 12 chansons : des airs d'autrefois toujours bien présents en nos mémoires....

15h30 : Véritable Goûter-Buffet précédé d'un cockail à base de jus de fraises...

Au buffet : du sacré et du salé...

*cake courgette et féta

*madeleines salées pesto et pignons de pin

*tartines au brie, au miel et aux noix

*cake chocolat et banane rôtie

*tarte aux pommes et aux spéculoos

*gâteau au yaourt

*chausson de pâte feuilletée, compote de pomme et raisins

Inscriptions : via un mail à Christian Boulet (chboulet@outlook.fr) ou en cliquant ici.  N'oubliez pas de préciser votre nom et adresse mais aussi le nombre de personnes... (paiement : sur place)

Si vous en faites la demande au moment de votre réservation, des membres du Conseil Consultatif Communal des Aînés seront à votre disposition pour assurer votre déplacement.

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le jeudi 6 mars 2014 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  De quoi avoir l'esprit léger avant le week-end carnavalesque...

SÉANCE PUBLIQUE

1.    BUDGET COMMUNAL 2014. COMMUNICATION APPROBATION TUTELLE.
2.    TAXES  EXERCICE 2014.  COMMUNICATION APPROBATION TUTELLE GÉNÉRALE
3.    FABRIQUE D’EGLISE DE CHANLY. BUDGET 2014
4.    PLAINES DE VACANCES 2014. REDEVANCES.
5.    SALLES COMMUNALES. REDEVANCES TARIFS LOCATION ET VAISSELLE. EXERCICE 2014.
6.    SALLES COMMUNALES. MODIFICATION RÈGLEMENTS D'ORDRE INTÉRIEUR. APPROBATION.
7.    RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS COMMUNAUX. ADOPTION.
8.    RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE POLICE ZONE SEMOIS ET LESSE. APPROBATION.
9.    PLAN DE COHÉSION SOCIALE 2014-2019.
10.    HALL DE VOIRIE. TRAVAUX DE STABILISATION. APPROBATION POUR MISE EN ADJUDICATION.
11.    EQUIPEMENT TRACTEUR. FOURNITURE BRAS DÉBROUSSAILLEUR ET SÉCATEUR. APPROBATION DES CONDITIONS DU MARCHE.
12.    INTERCOMMUNALE ORES ASSETS. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX.
13.    COMITÉ D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS COMMUNAUX. DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS.

HUIS-CLOS

1.    RATIFICATION DÉSIGNATIONS ENSEIGNEMENT.

Lors du prochain conseil communal, Monsieur Hubert Menne a décidé d’interpeller nos représentants.  Cette possibilité est ouverte à tout habitant moyennant certaines conditions (cliquez ici).  Son intervention aura trait à certaines mesures de sécurité dans les bâtiments publics wellinois.  Je vous invite à prendre connaissance ci-dessous du courrier qu’il a adressé à l’administration communale…  La réponse des édiles sera donnée lors de la séance publique du Conseil Communal de ce lundi (cliquez ici)…

"Monsieur le Directeur Général,

Madame, Messieurs les membres du collège,

Messieurs les membres du conseil,

Je reviens vers vous concernant un mail envoyé il y a plusieurs mois et resté sans réponse à ce jour.

Dans ce mail, je vous signalais mon étonnement concernant certains points sécurités dans nos salles communales. 

Vu l’importance du sujet et l’absence de réponse de votre part, je me permets de vous interpeller plus officiellement. Conformément à l’article 67 du R.O.I., pouvez-vous mettre ce point à l’ordre du jour du Conseil communal?

1.       Concernant la salle de Lomprez :

L'une des portes de secours donne sur un trou d’une profondeur d’environ 1,20 mètres. Cela est-il normal ?  Ce problème avait déjà été relevé lorsque les cours de l'Ecole communale de Lomprez se sont donnés provisoirement dans cette salle durant les travaux de mise en conformité de l’école.

2.      Hall omnisports :

Les issues de secours sont régulièrement fermées à clefs. Dans les rapports de pompiers, il est en général bien indiqué que toutes les issues doivent être ouvertes lorsque le bien est occupé. Un système comme celui mis en place dans la grande salle à la MDA n'est-il pas possible (ouverture toujours possible de l'intérieur vers l'extérieur) ?

Les portes coupe-feu sont généralement maintenues par des cales, ce qui est totalement interdit.

La porte coupe-feu entre la cafétéria et  le couloir allant au vestiaire frotte sur le sol et ne se ferme donc plus convenablement. En cas d’incendie, elle perdrait donc son rôle de coupe-feu.

Les portes de sorties sont assez lourdes. Peuvent-elles être ouvertes par des enfants en bas âges qui seraient séparés par le professeur bloqué dans une autre partie du bâtiment en cas d'incendie ?

Certains membres du personnel ferment la porte vitrée entre la cafétéria et le hall de sports. Comment un enfant de 3 ans ouvre-t-il cette porte seul lorsqu'il n'y a personne dans la cafétéria ?

Ne doit-on pas afficher clairement les plans d'évacuation dans ce style de bâtiment public ?

3.       Ecole de Lomprez :

Les plans d'évacuation sont superbes et surtout très clairs pour des enfants.

Je suis très étonné de ne pas voir figurer dans le récent rapport de sécurité que certaine portes sont maintenues ouvertes à l'aide de cales. Pour diverses raisons, je comprends les enseignantes et le personnel extra-scolaire qui doit laisser les portes ouvertes.  Lors de la réalisation des travaux de l'Ecole, j'ai émis la possibilité de venir voir le système mis en place à La Providence à Ciney (système très performant ). Les portes sont équipées d'électro aimant permettant de laisser les portes coupe feu ouvertes et que celles-ci se ferment automatiquement lorsqu'une alerte incendie est déclenchée. J'avais proposé de mettre ce système lors des travaux de rénovation mais il m'avait été signalé que ce matériel n'était pas indispensable. Je regrette que 2 ans plus tard il faille de nouveau penser à l'acquisition de ce matériel sans être certain à ce jour de disposer des 80% de subsides auxquels nous avions droit lors des travaux précédent."

Hubert Menne

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le lundi 3 février 2014 à 19h30 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Réunion commune du conseil communal et du conseil de l’action sociale. Présentation du rapport d’économies d’échelles et des synergies.
2.  Subsides 2014
3.  Subside « l’avenir de Wellin ». Demande club.
4.  Fabrique d’église de Chanly. Comptes 2010 à 2012 et budgets 2012-2013.
5.  Fabrique d’église de Lomprez. Compte 2013.
6.  MB n°2 2013. Approbation tutelle. Communication.
7.  Dépôt des listes de mandats et déclaration de patrimoine. Information.
8.  Parc Naturel Semois et Lesse. Statuts – Forme juridique. Représentation. Demande de modification. 
9.  Schéma de développement de l’Espace Régional. Avis.
10.  CCATM. Composition. Présidence. Règlement d’ordre intérieur.
11.  Redressement de voirie. Chemin de Sohier 83. Remy.
12.  Logement. Tombois à Chanly. Affectation.
13.  Laboratoire de la vie rurale. Mode de gestion. Complément au projet définitif. Décision de principe. 
14.  Maison d’accueil communautaire des aînés. Don des exposants du marché de Noël. Acceptation.
15.  Assemblée Générale IMIO. Report.
16.  Interpellation Hubert Menne. Sécurité bâtiments publics. Réponse.
17.  Lauréat du travail. Lefebvre Philippe. Attribution prix.

HUIS-CLOS

1.  Ratification désignation enseignement.

Les "Well'in Folies" est le nom donné aux animations qui auront lieu au mois de mai 2014, organisées par le Conseil Consultatif Communal des Aînés (cliquez ici).  Dans le cadre de ce projet, Emilie Marson a créé gracieusement un logo que je vous présente ci-contre...  Christian Boulet, président de la CCCA se félicite de cette réalisation, remercie chaleureusement Mlle Marson et met en exergue cet exemple de collaboration inter-générationnelle.  Monsieur Boulet insiste sur le fait que les réservations pour les diverses activités vont bon train et qu'il est grand temps pour les personnes intéressées de s'inscrire en cliquant ici...

Le site internet du CCCA : http://seniorswellin.jimdo.com/

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le mardi 17 décembre 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  

SÉANCE PUBLIQUE

1.  CRÉATION D’UN PARC NATUREL SEMOIS ET LESSE -DÉSIGNATION –BUDGET-
2.  FABRIQUES D’ÉGLISES – BUDGETS 2014
3.  BUDGET COMMUNAL 2014. DÉCISIONS ANNEXES 
4.  ANCRAGE COMMUNAL. LOGEMENT. CSC AUTEUR DE PROJET.
5.  BAIL DE CHASSE N°3 (SOHIER). DÉROGATION NOMBRE MAXIMUM DE POSTES DE CHASSE. PASSAGE DE 30 À 33 POSTES. 
6.  DÉNOMINATION DUNE RUE A SOHIER
7.  ACCUEIL DES ENFANTS DURANT LEUR TEMPS LIBRE (ACCUEIL EXTRASCOLAIRE). RAPPORT D’ACTIVITES DU PLAN D’ACTION ANNUEL 2012-2013. PLAN D’ACTION ANNUEL 2013-2014.  
8.  ECLAIRAGE ADAPTE ET ADÉQUAT. SOHIER. APPROBATION PROJET DÉFINITIF.
9.  EXTENSION D’ÉGOUTTAGE À HALMA (NANWET). APPROBATION DES CONDITIONS, DU MODE DE PASSATION ET DES FIRMES À CONSULTER.
10. COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE MOBILITÉ (CCATM). ETABLISSEMENT
11.  PLATEFORME BOIS-ENERGIE TRANSCOMMUNALE. APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION SUITE AU CHANGEMENT DE LA LÉGISLATION SUR LES MARCHES PUBLICS.
12.  INTERCOMMUNALES. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES.
13.  AIDES FAMILIALES. CONVENTION 2013.
14.  RÉPONSE QUESTION SUR LA FONCTION DE DIRECTEUR GÉNÉRAL.

HUIS-CLOS

15.  DÉSIGNATION ASSISTANTE MATERNELLE
16.  DÉSIGNATION CONSEILLER AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le jeudi 7 novembre 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  

SEANCE PUBLIQUE

1.    Modification budgétaire 2013 N°2  - Ordinaire et extraordinaire.
2.    Arrêt du mode de passation et des conditions des marchés financés par certains articles du budget extraordinaire.  Modification suite à M.B. N°2
3.    CPAS. Modification budgétaire N°2 – Exercice 2013.
4.    Compte 2012.
-    Fabrique d'église de Wellin. 
-    Fabrique d'église de Halma.
5.    Budget 2014. 
-    Fabrique d'église de Wellin.
-    Fabrique d'église de Halma.
6.    Taxes et redevances.
7.    Logement. Ancrage Communal. Programme d'actions 2014-2016.
8.    Bâtiments communaux. Ancrage communal 2012-2013. Acquisition habitations avenue Fort-Mahon 12 et 14.
9.    Prix coup de coeur. Approbation modalités de fonctionnement.
10.    Trophée du mérite sportif. Modification réglement.
11.    Accès Wifi Hall de sport. Charte d'utilisation. Modification réglement d'ordre intérieur.
12.    Site internet de Wellin. Convention-cadre IMIO. Approbation.
13.    Agence Immobilière Sociale Centre Ardenne. Désignation représentant au Conseil d'Administration.
14.    Réforme des grades légaux.
15.    Intercommunales. Assemblées Générales.

HUIS-CLOS

16.    Recrutement D4. Désignation.

Le 24 avril dernier, le Conseil Communal avait marqué son accord pour l'achat d'une partie du bâtiment de l'ancienne gendarmerie (numéros 12 et 14) afin d'en faire des logements tremplins (cliquez ici)...  L'Arrêté Ministériel autorisant la Commune de Wellin à procéder à l'expropriation d'immeubles a été publié au Moniteur de ce vendredi 18 octobre (cliquez ici).  Le montant de l'achat a été fixé à 260.000 € par le Comité d'Acquisition de Neufchâteau.  Ce montant est prévu au budget 2013 de la Commune.

Rappelons en outre qu’il s’agira de «logements tremplins» et non de logements sociaux.  Le «logement tremplin» est conçu pour des jeunes ménages, prévoit un loyer modéré et ne peut excéder 3 ans.  L’objectif est que ces jeunes s’installent dans la Commune (achat ou construction).  En sus, une partie des loyers payés leur sera rétrocédée dès qu’ils répondent à cette dernière condition.  Il ne s'agit donc en aucun cas de "logements sociaux"...

Le site du Moniteur : cliquez ici

Le groupe d'opposition "Avec Vous" (Benoît Closson - Thierry Denoncin - Edwin Goffaux - Emmanuel Herman) demande l'ajout de 4 points supplémentaires à l'ordre du jour du prochain Conseil Communal du lundi 30 septembre prochain (cliquez ici).  En voici le détail, les explications qu'ils donnent  et les questions qu'il posent pour chacun d'entre eux...

1. Etablissement GILSON

Lors du Conseil communal estival de juillet 2013, il a été décidé de mandater le Collège pour négocier l’acquisition d’une partie des anciens établissements GILSON, tout en précisant que le Conseil communal serait informé de l’évolution de ce dossier (cliquez ici).

Pouvez-vous nous dire :

- Si l’offre de la Commune a été retenue et à quel prix ?

- Si un accord a été trouvé avec l’amateur privé qui était en concurrence avec la Commune et, si oui, en quoi consiste cet accord ?

- Quels sont les projets précis de la Commune quant à une affectation future des lieux ?

- Quel est l’impact budgétaire raisonnablement prévisible pour la Commune lié à l’acquisition, rénovation, fonctionnement de ces nouveaux locaux ?

2. Bâtiments du culte et presbytères

Le 22 juillet 2013, le Collège communal a rencontré les représentants des fabriques d’église et de la Curie concernant l’état des bâtiments du culte et des presbytères situés sur le territoire communal. Il ressort du compte-rendu de cette réunion que la remise en ordre de tous ces bâtiments nécessite des travaux estimés à… 1.113.200 €…

Nous serons probablement tous d’accord ici autour de la table pour estimer que la Commune ne peut pas se permettre d’affecter une somme aussi considérable à la rénovation des bâtiments du culte. Nous le regrettons, car il s’agit, indépendamment de toute conviction religieuse personnelle, de la sauvegarde d’un patrimoine important de notre Commune.

Nous souhaitons connaître les suites que le Collège entend apporter à ce constat alarmant :

- Avez-vous l’intention de procéder à toutes les rénovations listées par le service des travaux et selon quel phasage ?

- Si non, quels sont vos critères de choix pour déterminer les bâtiments à restaurer prioritairement et, concrètement, cela se traduira par la sauvegarde de quels édifices ?

- Quelle affectation envisagez-vous pour les églises et/ou presbytères non rénovés ?

3. Avancement des travaux de rénovation du CPAS (ancien arsenal)

Vous vous souviendrez que l’entreprise qui avait remporté le marché public de rénovation de l’ancien arsenal des pompiers situé sur la Grand-Place, a été déclarée en faillite, ce qui a entraîné la suspension des travaux. Bien entendu, ceci n’est pas imputable à la Commune qui a traité correctement ce dossier d’attribution du marché public à la firme la moins chère.

Nous avions alors organisé une réunion avec les sous-traitants de l’entreprise faillie, espérant pouvoir relancer les travaux sans devoir repasser de nouveaux marchés publics. Ceci aurait du permettre de gagner du temps, de sorte que la date de fin de chantier avait été fixée à mi 2013, voire fin août 2013 au plus tard.

En ce début d’automne, plus rien ne semble bouger à l’intérieur du bâtiment… Pourquoi ?

Le personnel du CPAS est inquiet, car il faut savoir que les locaux actuels sont occupés à titre précaire depuis plus de 10 ans, ce qui signifie qu’à tout moment, la régie des bâtiments peut intimer au CPAS de quitter immédiatement les lieux. Un CPAS à la rue, ce serait un comble ! C’est la raison pour laquelle, sous la précédente législature, nous avons décidé d’enfin doter le CPAS de locaux adaptés. Il faut donc donner la priorité absolue à faire avancer ce dossier avec célérité.

Or, à ce jour, ce dossier semble bloqué et le CPAS n’a aucune idée sur le timing de déménagement.

Merci de nous informer – et surtout le CPAS - de la date à partir de laquelle le déménagement dans les nouveaux locaux pourra s’organiser.

4. Prime communale de fréquentation du parc à containers

Depuis plusieurs années déjà, la Commune de Wellin octroie une prime de 15 € par ménage pour la fréquentation du parc à containers. Cette prime vise à stimuler le tri correct des déchets et, en définitive, à réduire leur coût.

Elle nécessite l’obtention de 10 tampons cachetés par an. Ceci doit nécessairement se faire avec la bonne collaboration du préposé du parc à containers, lequel est un membre du personnel de l’AIVE.

Or, il nous revient que, suite à un récent incident avec un notable wellinois qui craignait de perdre sa prime annuelle de 15 €, l’AIVE soit enclin à revoir sa collaboration avec la Commune en la matière. Pouvez-vous nous dire quels sont les changements pratiques que cela va entraîner pour les citoyens wellinois ? 

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le lundi 30 septembre 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  

SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation Tutelle : Compte communal 2012 et modification budgétaire n°1.
2. Non valeurs sur emprunts.
3. Ventes de bois 2013.  Destination des coupes exercice 2014.
4. Création centre culturel Haute-Lesse.  Adhésion.  Décision de principe.
5. Conventions parentalité.  Ratification.
6. Plan de cohésion sociale 2014-2019.  Approbation.
7. Bail emphythéotique.  Interlux.  Implantation cabine électrique.
8. Eclairage public.  Extension.
9. Déclaration de politique de logement.  Approbation.
10. UREBA. Remplacement chaudières Hall de Sport.  Modification cahier spécial des charges.  Ratification.
11. Auteur de projet plan communal d'aménagement quartier Gilson.  Désignation.

HUIS-CLOS

1. Enseignement - Désignations diverses.
2. Personnel ouvrier - Admission à la pension.
3. Maison d'accueil communautaire.  Animation.

Le Conseil Consultatif Communal des Aînés a l’honneur de vous inviter à une conférence-débat plus particulièrement réservée aux Seniors de l’Entité de Wellin sur le thème : «Les troubles du sommeil chez les Aînés» ce mercredi 18 septembre 2013 à la Salle des fêtes de Lomprez...

Orateur : Dr Jean M. Moens

* 19h : Accueil des participant(e)s ;

* 19h30 : Conférence

Entrée libre

Le bar sera ouvert après l’exposé et le débat.

En 2012, le Docteur Moens nous avait déjà fait l’honneur de nous proposer un exposé sur les troubles de la mémoire…Il nous revient cette fois pour nous parler des troubles du sommeil, troubles dont souffrent beaucoup d’entre-nous : comment les éviter ? Comment les traiter ?

Le Docteur Moens nous donnera de précieux conseils pour améliorer la qualité de nos nuits…

Nous espérons vous voir nombreux à l’occasion de cette soirée.

Pour tout renseignement complémentaire sur l’organisation, n’hésitez pas à téléphoner au 0493/51.90.71

Pour le Conseil Consultatif Communal des Aînés,

Le Président,

Christian Boulet

Dans le cadre de la quinzaine d’animations (rebaptisée « Well’in Folies ») qui aura lieu en mai 2014 (cliquez ici), une exposition sur « l’école autrefois » sera organisée à la Maison des Associations.  Ce lieu est particulièrement adéquat puisqu’il abritait les anciennes écoles communales de Wellin.  Le Conseil consultatif des aînés lance donc un appel afin de collecter un maximum d’objets qui décoraient les classes du passé (cahiers, livres, bulletins, cartables, plumiers, porte-plume, bidons, boîtes à tartine, matériel pédagogiques, etc…).  Toutes les personnes qui sont en possession de tels ustensiles peuvent contacter la responsable, Reine Robe, au 0476/66.75.28 ou 084/38.82.81 afin de les prêter pour cette exposition...

Cette exposition sera l’occasion de réunir les 3 écoles de Wellin afin de leur faire découvrir l’atmosphère des classes d’antan…  Un exposé de Messieurs Robert Dermience (ancien instituteur) et Christian Boulet (ancien inspecteur) aura lieu (avec projection de diapositives) ainsi qu’une rencontre avec les aînés de la commune.  Un événement intergénérationnel et interactif à ne pas rater, donc…

Plus d’infos à propos de « Well’in folies » auprès de Christian Boulet, président du Conseil Consultatif des Aînés au 0493/51.90.71 - chboulet@outlook.fr

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le jeudi 29 août 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...  Il s'agira en l’occurrence du deuxième Conseil du mois d'août : pas de vacances pour les Édiles!!!

SEANCE PUBLIQUE

1.  Plan communal d'investissement 2013-2016.  Approbation.
2.  Aide à domicile en milieu rural.  Conventions.

• 2.1    Convention aides familiales.
• 2.2    Convention gardes à domicile.

3.  D.E.F.I.T.S. Modification des statuts.  Approbation.
4.  Données biométriques.  Convention entre l'Etat Belge et la Commune de Wellin.  Ratification.
5.  Zone de Police. Vade Mecum d'organisation d'événements.  Approbation.
6. CURITAS. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers.  Ratification.

HUIS-CLOS

7.  Désignation Secrétaire faisant-fonction.  Ratification.
8.  Personnel communal.  Congé sans solde.  Demande de prolongation.
9.  Personnel enseignant.  Pause-carrière.  Demande de prolongations.
10. Enseignement.  Désignations diverses.

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le mercredi 7 août 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...   Cette séance est quasiment entièrement dédicacée à la réhabilitation du "site Gilson"...

SEANCE PUBLIQUE

1. QUARTIER GILSON. OUTILS DE PLANIFICATION URBANISTIQUE. PLAN COMMUNAL D’AMENAGEMENT. DECISION DE PRINCIPE
2. SITE GILSON. SITES A RENOVER. DEMANDE DE RECONNAISSANCE.  
3. SITE GILSON. ACQUISITION. DECISION DE PRINCIPE.
4. QUARTIER GILSON. PLAN COMMUNAL D’AMENAGEMENT. CAHIER DES CHARGES DESIGNATION AUTEUR DE PROJET.
5. ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE. CONVENTION. SSM LIBRAMONT
6. CPAS. MODIFICATION DU REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DES ORGANES DELIBERANTS.

Le groupe d'opposition "Avec Vous" (Benoît Closson - Thierry Denoncin - Edwin Goffaux - Emmanuel Herman) demande l'ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour du prochain Conseil Communal du mardi 23 juillet prochain.  Celui-ci a trait à une décision de principe à propos de sanctions administratives communales qui viennent d'être vôtées par la Chambre des Représentants.  Je vous livre ci-dessous le texte complet de cette demande...

"Sanctions administratives communales : décision de principe

Il y a quelques semaines, le projet de loi relatif aux sanctions administratives communales (SAC) a été adopté par la Chambre des représentants.

Ce texte vise à modifier l’article 119bis de la Nouvelle Loi Communale et prévoit les nouveautés suivantes :

• - l'augmentation du montant maximum de l'amende administrative, qui pourra s'élever à maximum 350 € pour les contrevenants majeurs et 175 € pour les mineurs ;
• - une mesure alternative vient s'ajouter aux SAC déjà connues, au même titre que la médiation locale: la prestation citoyenne ;
• - l'abaissement de l'âge du mineur dans la loi SAC à 14 ans. ;
• - une nouvelle mesure de police administrative, à savoir l'interdiction de lieu : le Bourgmestre peut désormais prononcer une interdiction temporaire de lieu d'un mois maximum, renouvelable 2 fois, à l'égard de tout contrevenant troublant l'ordre public ou en cas d'infractions répétées aux règlements de police commises dans un même lieu ou à l'occasion d'évènements identiques. Cette mesure ne peut dépasser un maximum de 3 mois. De même, l'interdiction ne vise qu'un ou plusieurs périmètres précis, accessibles au public, sans jamais pouvoir couvrir l'ensemble du territoire communal.

Au cours de ces dernières années, notre Commune a connu une recrudescence d’évènements très désagréables et d’incivilités qui justifient pleinement l’adoption d’un règlement visant à mettre en œuvre et à faire exécuter les sanctions administratives communales (SAC), en ce compris l’interdiction de lieu.

Je ne vais pas rappeler les événements et troubles répétés lors des manifestations publiques tel que le Carnaval de Wellin, les « grands feux », la fête à HALMA qui a été annulée in extremis et aussi, très récemment, les nuisances sonores dans la Cité du 150ème ainsi que les agissements de certains, souvent les mêmes personnes bien identifiées, lors des soirées en plein air à WELLIN qui ont nécessité l’intervention de pas moins de 4 patrouilles de police en pleine nuit…

Il faut prendre des mesures concrètes, car les citoyens et organisateurs locaux en ont vraiment marre ! Les bénévoles doivent se sentir soutenus et protégés par les autorités publiques.

Nous disposons enfin d’un instrument légal qui permet de sanctionner et d’écarter rapidement les troubles fêtes.

Dans cette optique, le groupe « Avec Vous » propose que le Conseil communal adopte la décision de principe suivante :

1. Demande à l’administration communale de préparer un dossier à soumettre au prochain Conseil communal permettant de concrétiser dans notre arsenal juridique les Sanctions Administratives Communales sur le territoire de la Commune de Wellin en tenant compte des nouvelles dispositions législatives, ce qui nécessite l’adoption d’un règlement communal spécifique, la désignation d’un ou plusieurs « fonctionnaires constatateurs » et la désignation d’un « fonctionnaire sanctionnateur ».
2. Transmet copie de la présente délibération à la zone de Police Semois et Lesse."

Le groupe «Avec Vous»

Voici l'ordre du jour du prochain Conseil communal qui se tiendra le mardi 23 juillet 2013 à 20h00 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de Wellin...   Je ne pourrai malheureusement pas m'y rendre : il n'y aura donc pas de compte-rendu pour cette séance... 

SEANCE PUBLIQUE

1. BUDGET 2013. MODIFICATION N° 1.

2. POLLEC : PARTENARIAT PROVINCE DE LUXEMBOURG.

3. CENTRALE DE MARCHE PROVINCE DE LUXEMBOURG. FOURNITURE DE PAPIER. ADHESION.

4. SITE GILSON. REVITALISATION URBAINE. DECISION DE PRINCIPE.

5. PROGRAMME "ZERO PHYTO". PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE - CONVENTION.

6. DEVIS INTERLUX. RENFORCEMENT COMPTEUR TENNIS CLUB. RATIFICATION.

7. CAHIER DES CHARGES DESIGNATION AUTEUR DE PROJET EGOUTTAGE. HALMA (NANWET) ET LOMPREZ (CHEMIN 26).

8. PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE WELLIN - HALMA. EXTENSION.

9. AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE. DESIGNATION REPRESENTANT COMMUNAL.

HUIS-CLOS

10.PERSONNEL. DEMANDE DE CONGE PARENTAL.

11. PERSONNEL. REMPLACEMENTS. RATIFICATIONS DESIGNATIONS.