La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 26 avril 2018 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation PCDR
2.  Approbation 1ère convention PCDR
3.  OXFAM- les petits déjeuners du monde –rétrocession des bénéfices
4.  Convention entre la commune de Wellin et l’ASBL CSW pour la gestion du complexe sportif de Wellin
5.  Intercommunale IMIO. AG ordinaire
6.  Intercommunale IMIO. AG extraordinaire
7.  Intercommunale AIVE. Secteur valorisation et propreté. Assemblée générale

HUIS-CLOS

1.  Ecole communale fondamentale ordinaire de Lomprez – Direction : Nomination à titre définitif du directeur stagiaire

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 21 mars 2018 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Plan de cohésion sociale. Rapport annuel.
2.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Compte 2017 – Approbation.
3.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Compte 2017 – Approbation.
4.  Chemin public n°45 à Wellin – Elargissement – Cession à titre gratuit.

HUIS-CLOS

1.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de Mobilité (CCATM). Composition

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 22 février 2018 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  Il s'agira du premier Conseil pour l'année 2018.  Le fait que le dernier conseil date du 20 décembre 2017 explique sans doute les 31 points à l'ordre du jour (un record!)...

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Création de parc naturel de l’Ardenne méridionale. Avis sur le projet.
2.  Tutelle CPAS. Modifications des statuts administratif et pécuniaire suite aux remarques tutelle. Approbation.
3.  Statuts administratif et pécuniaire du personnel communal. Règlement de travail du personnel communal. Adaptation suivant remarques tutelle.
4.  Cadre du personnel communal.
5.  Tutelle générale. Impôt des personnes physiques et additionnels au précompte immobilier. Exercices 2018 et 2019.
6.  Taxes et redevances 2018-2019. Approbation
7.  Modifications budgétaires n°2. Exercice 2017. Approbation tutelle.
8.  Budget communal 2018. Approbation tutelle.
9.  Dotation communale au budget 2018 de la zone de secours Luxembourg.
10.  Dotation communale au budget 2018 de la zone de police Semois-et-Lesse
11.  Subsides ASBL « Les Veschaux ». Fleurissement village de Sohier.
12.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.
13.  Subsides aux associations. Maison de la culture.
14.  Subsides aux associations. Conseil consultatif des aînés.
15.  Financement alternatif des infrastructures d’accueil de l’enfance. Convention relative à l’octroi d’un prête CRAC. Plan cigogne 3-volet 2.
16.  Plan d’investissement communal des travaux 2017-2018. Modification.
17.  Gasoil diesel et gasoil de chauffage. Adhésion à la centrale de marché régionale CARB 01/09.
18.  Numérisation des actes de l’état civil. Adhésion à la centrale de marché provincial.
19.  Convention entre la commune de Wellin et l’ASBL CSW pour la gestion du complexe sportif de Wellin.
20.  Reconnaissance de l’ASBL Complexe sportif de Wellin.
21.  Convention entre commune et O.N.E. Passage du car sanitaire.
22.  Convention de mise à disposition aux Naturalistes de la Haute Lesse. Laboratoire de la vie rurale 
23.  Plateforme bois-énergie. Avenant à la convention.
24.  Sanctions administratives. Agent sanctionnateur. Avenant à la convention.
25.  Chemin public n°45 à Wellin. Élargissement. Cession à titre gratuit.
26.  Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Projet. Adoption provisoire
27.  Charte « Ville amie démence ». Adhésion.
28.  Projet de loi du gouvernement fédéral sur les visites domiciliaires. Motion.
29.  Conseil consultatif communal des aînés. Modification du R.O.I
30.  Conseil consultatif communal des aînés. Désignation de nouveaux membres.
31.  Dépôt des listes de mandats et déclaration de patrimoine. Information.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 20 décembre 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).  Juste avant, à 19h30, aura lieu la réunion annuelle de concertation avec le CPAS.

SÉANCE PUBLIQUE

19h30 : Concertation Commune/CPAS - Rapport d’économies d’échelles et synergies

20h00 : Conseil Communal

1.  CPAS. Modifications budgétaires n°3 et extraordinaire n°1. Exercices 2017.  Approbation.
2.  CPAS – Budget 2018.
3.  Budget communal 2018.
4.  Démolition et reconstruction de la maison de village d’Halma.  Approbation des conditions et du mode de passation.
5.  Tutelle CPAS.  Modification du statut administratif et pécuniaire. Approbation.
6.  Subsides aux associations.
7.  Accueil des enfants durant leur temps libre.  Rapport d’activités du plan d’action annuel 2016-2017. Plan d’action annuel 2017-2018.
8.  Plateforme bois-énergie.
9.  ASBL « Groupement d’informations géographiques ».  Adhésion.
10.  Assemblées générales ordinaire et extraordinaire.  ORES Assets.
11.  Convention de mise à disposition de 2 locaux communaux – Asbl les Naturalistes de la Haute-Lesse

HUIS-CLOS

1.  Personnel ALE.  Prestations des accueils du soir et remplacement.
2.  Personnel ALE.  Temps de midi, service repas et surveillance.
3.  Enseignement.  Remplacement. Congé de prestations réduites
4.  Enseignement.  Cours de psychomotricité. Année scolaire 2017/2018
5.  Congé pour convenance personnelle.  Autorisation.
6.  Congé parental.  Autorisation.
7.  Accueillante extrascolaire.  Contrat de travail à durée indéterminée

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Modifications budgétaires 2017 n°2 ordinaire et extraordinaire.
2.  CPAS – Modifications budgétaires n°2 – Approbation.
3.  Subside exceptionnel pour les 50 ans de la Schola Cantorum.
4.  Subsides 2017 aux clubs sportifs.
5.  Affiliation MUFA – Augmentation cotisation.
6.  Taxe déchets -coût-vérité –Budget 2018
7.  Règlements taxes et redevances.
8.  Redevances location salles Labo à Sohier  et fréquentation crèche communale 2017 - Approbation.
9.  Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire.
10.  Sofilux. Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017.
11.  Création de logements-tremplin dans l’ancienne gendarmerie. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.  Salles communales. Modifications du ROI et du modèle de contrat de location.
13.  Adhésion à l’assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions – service social collectif

Huis-Clos

1.  Cumul de deux activités professionnelles – Demande d’autorisation.
2.  Personnel communal – Prolongation.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 28 septembre 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Fabrique d’église de Lomprez – budget 2018 – approbation
2.  Fabrique d’église de Sohier – budget 2018 – approbation
3.  Fabrique d’église de Wellin – budget 2018 – approbation
4.  Fabrique d’église de Halma – budget 2018 – approbation
5.  Fabrique d’église de Chanly – budget 2018 – approbation
6.  Fabrique d’église de Froidlieu – budget 2018 – approbation
7.  Fabrique d’église de Froidlieu – compte 2016 – approbation
8.  Centrale de marché de la province du Luxembourg. Acquisition photocopieurs. Décision d’adhésion.
9.  Statut administratif et pécuniaire du personnel communal. Règlement de travail du personnel communal.
10.  Convention d’occupation à titre précaire
11.  Principe de revente de chaleur à des particuliers. Approbation.
12.  Contrat de revente de chaleur. Approbation.

Huis-Clos

1.  Enseignement. Désignations diverses
2.  Recrutement crèche. Infirmier(e). Désignation.
3.  Recrutement crèche. Puériculteurs(trices). Désignations.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 30 août 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Fabrique d’église de Lomprez. Budget 2018. Prolongation du délai de tutelle
2.  Subside maison du tourisme
3.  Redevance pour fréquentation crèche
4.  Association de projet Lesse et Semois. Rapports d’activité, comptes et rapports du réviseur. Années 2014, 2015 et 2016.
5.  Association de projet Lesse et Semois. Modification des statuts.
6.  Dénomination d’une voie publique à Halma.
7.  Convention de partenariat entre le CRILUX et la commune de Wellin.

Huis-Clos

1.  Désignation enseignement au 1er septembre 2017

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 10 juillet 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2016 – Communication approbation tutelle.
2.  Modifications budgétaire n°1 pour l’exercice 2017 – Communication approbation tutelle.
3.  Recrutement crèche – Tutelle.
4.  Recrutement d’un(e) technicien(ne) de surface à mi-temps (19h/38h) sous contrat à durée indéterminée - Locaux communaux (crèche).
5.  Acquisition Rue de Gedinne 17 à 6920 Wellin (ancienne gendarmerie).
6.  Plan communal d’aménagement dit « ZAE Halma ». demande de modification de l’arrêté ministériel du 9 juillet 2014.
7.  Règlement communal relatif à l’attribution des logements communaux – Modification.
8.  MCFA - Affiliation pour le nouveau Contrat programme 2019-2023.

Huis-Clos

1.  Personnel communal – Convention de mise à disposition.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 20 juin 2017 à 20h15 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  CPAS – Modification budgétaire n°1 – Approbation.
2.  Fabrique d’Eglise de Chanly – Compte 2016 – Approbation.
3.  Fabrique d’Eglise de Halma – Compte 2016 – Approbation.
4.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Compte 2016 – Approbation.
5.  Convention Commune de Wellin/Asbl CSW pour la gestion du complexe sportif de Wellin.
6.  ASBL Complexe sportif de Wellin – Subside.
7.  Crèche communale - Règlement d’ordre intérieur - Approbation.
8.  Crèche communale - Aménagement intérieur et équipements divers - Approbation des conditions et du mode de passation.
9.  Restauration du clocher de l'Eglise de Wellin, et restauration de la structure. Approbation d’avenant 1.
10.  Acquisition matériel de désherbage alternatif aux pesticides. Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Intercommunales. Assemblées générales :

• Idelux ;
• Idelux finances ;
• Idelux projets-publics ;
• AIVE ;
• Holding communal s.a. en liquidation.

12.  Création de la Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert – Adoption des statuts – Tutelle.
13.  Soutien aux entités locales – Adhésion à l’accord-cadre.
14.  Recrutement d’un(e) d’employé(e) à mi-temps (19h/38h) pour l’office du tourisme sous contrat à durée indéterminée – Tutelle.
15.  Code du développement territorial. Permis d’urbanisme. Délégation.

Huis-Clos

1.  Enseignement – Cours de psychomotricité – Ratification.
2.  Personnel communal – Entretien des locaux communaux (laboratoire de la vie rurale).
3.  Maître spéciale de morale – Désignation définitive.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 23 mai 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Politique énergétique. Convention des maires. Plan d’action en matière d’énergie. Adhésion.
2.  Modifications budgétaires 2017  N°1 ordinaire et extraordinaire.
3.  Non-valeur sur subside Plan lumière II.
4.  Laboratoire de la vie rurale. Règlement redevances des salles.
5.  Location. Appartement laboratoire vie rurale à Sohier. Projet de bail.
6.  Acquisition voirie. Lotissement cité 150e - Suivi.
7.  Assemblée générale ORES Assets. 22/06/2017.
8.  Assemblée générale Sofilux. 19/06/2017.
9.  Achat d’une camionnette pour le service technique communal. Approbation des conditions et du mode de passation.
10.  Création de logements-tremplin dans l’ancienne gendarmerie. Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Extension hall de sport – Lot 1 – Travaux complémentaires. Approbation des conditions et du mode de passation. 

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 27 avril 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2016 – Approbation.
2.  CPAS – Compte 2016 – Approbation.
3.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Compte 2016. Approbation.
4.  Règlements fiscaux. Taxes et redevances communales 2017. Approbation.
5.  Non-valeur avec décaissement – Subside biodibap 3.
6.  Plan de cohésion sociale. Rapport annuel.
7.  Terrain communal sis à Lomprez.  Convention d’occupation précaire.
8.  Bâtiment administratif sis Rue de Gedinne 17 – Occupation à titre précaire.
9.  Désignation d’un auteur de projet pour les travaux de restauration des façades de l’Hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
10.  Démolition et reconstruction de la maison de village d’Halma. Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Restauration de la toiture de l’Eglise de Sohier. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.  Intercommunale IMIO :
      a.  Assemblée générale ordinaire.
      b.  Assemblée générale extraordinaire.
13.  Intercommunale Secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE – Assemblée générale.
14.  Affiliation à la centrale de marché du SPF intérieur pour la livraison d’un portail internet pour l’alerte et l’information à la population : Be Alert.
15.  Location de chasse - Cahier des charges de location du droit de chasse 2017-2026 – Lot n°3.
16.  Fixation des conditions de recrutement d’un(e) directeur(trice) de crèche et assistant(e) social(e).
17.  Fixation des conditions de recrutement de puériculteurs(trices).
18.  Fixation des conditions de recrutement d’un(e) infirmier(ère).
19.  Financement des dépenses extraordinaires – Emprunts.  Approbation des conditions et du mode de passation – Marché répétitif.

HUIS-CLOS

1.  Enseignement – Augmentation du cadre au niveau maternel – Désignation pour un mi-temps – Ratification.
2.  Enseignement – Désignation pour 5 périodes – Ratification.
3.  Enseignement – Psychomotricité – Ratification.
4.  Personnel communal – Admission à la retraite.
5.  Personnel communal - Engagement à mi-temps sous contrat à durée déterminée – Complexe sportif de Wellin – Ratification.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 14 mars 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budget communal 2017 – Communication approbation de la tutelle.
2.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Compte 2016 – Approbation.
3.  Location de chasse - Cahier des charges de location du droit de chasse 2017-2026 – Modification.
4.  Location de chasse - Cahier des charges de location du droit de chasse 2017-2026 – Location de gré à gré.
5.  Plan d’investissement communal des travaux 2017-2018. Ratification attribution.
6.  Désignation d'un expert judiciaire pour les dommages de l'hôtel de ville. Approbation de l’attribution. Information.
7.  Plan de stérilisation des chats. Information.
8.  Marché de terroir – Convention.
9.  Réforme des Maisons du Tourisme – Création de l’asbl « Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert ».

• a.  Approbation des statuts ;
• b.  Adoption du Contrat programme ;
• c.  Désignation des représentants à l’Assemblée Générale ;
• d.  Désignation des représentants au Conseil d’Administration.

10.  Recrutement d’un(e) employé(e) communal(e) tourisme – mi-temps.

HUIS-CLOS

1.  Enseignement. Remplacement.
2.  Personnel communal.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 30 janvier 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Démission de Madame Dominique Jamotte de son mandat de membre du Conseil de l’Action Sociale.
2.  Election de Mr Samuel Jérouville en qualité de conseiller du Conseil de l’Action Sociale en remplacement de Madame Dominique Jamotte, membre démissionnaire.
3.  Remplacement d’un conseiller communal au sein des intercommunales. Désignation.
4.  Remplacement d’un conseiller communal au sein des associations. Désignation.
5.  Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2016 – Communication approbation tutelle.
6.  Dotation communale au budget 2017 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
7.  Dotation communale au budget 2017 de la zone de secours.
8.  Subsides aux associations :

• a.    Carnaval de Wellin ;
• b.    Asbl « Les Veschaux » - Fleurissement du village de Sohier ;
• c.    Maison de la Culture ;
• d.    Conseil Consultatif Communal des Aînés.

9.  Règlements fiscaux. Taxes et redevances communales 2017. Communication approbation tutelle.
10.  Impôt des personnes physiques et additionnels au précompte immobilier. Exercice 2017. Communication approbation tutelle.
11.  Redevance pour l’accueil extra-scolaire.
12.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2017 : Compensation et taxe complémentaire en 2017.
13.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2017. Taxe complémentaire.
14.  Délégation du Conseil communal vers certains fonctionnaires en matière de marchés publics (budget ordinaire).
15.  Bail emphytéotique. ORES. Cabine électrique. Acte.
16.  Dépôt des listes de mandats et déclaration de patrimoine. Information.
17.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – Renouvellement partiel.

HUIS-CLOS

1.  Enseignement. Réaffectation.
2.  Enseignement. Évaluation.
3.  Personnel communal.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 19 décembre 2016 à 19h30 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

19h30 : Conseil Communal et Conseil de l'Action Sociale

1.  Rapport d’économies d’échelles et synergies.

20h00 : Conseil Communal

1.  Prestation de serment et installation d’un conseiller communal.
2.  CPAS – Modification budgétaire n°2 – Approbation.
3.  CPAS – Budget 2017.
4.  Budget 2017.
5.  Subsides aux associations – 2016.
6.  Location de chasse – Cahier des charges de location du droit de chasse 2017-2026.
7.  OXFAM – Les petits déjeuners du monde – Rétrocession des bénéfices.
8.  Complexe sportif de Wellin asbl – Désignation membres effectifs.
9.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d’activités du plan d’actions annuel 2015-2016. Plan d’action annuel 2016-2017.
10.  Affiliation au Creccide asbl.
11.  PCDR. Convention FRW/Commune. Gestion site internet.
12.  Convention d’occupation à titre précaire.
13.  Restauration du clocher de l’Eglise de Wellin. Travaux imprévisibles. Reconsultation des firmes.
14.  Idelux. Assemblée générale stratégique.
15.  Idelux Finances. Assemblée générale stratégique.
16.  Idelux Projets publics. Assemblées générales extraordinaire et stratégique.
17.  AIVE. Assemblées générales extraordinaire et stratégique.
18.  Plan communal d’aménagement révisionnel. zone artisanale de Halma. Avant-projet. Rapport sur les incidences environnementales. Approbation du contenu du RIE. Désignation de l’auteur de projet.

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal – Prolongation.
2.  Cumul de deux activités professionnelles – Demande d’autorisation.

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 8 novembre 2016 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Avant-projet. Rapport sur les incidences environnementales.
2.  Modifications budgétaires 2016 n°2 ordinaire et extraordinaire.
3.  Taxes et redevances communales 2017 :
          a)    Taxe additionnelle au précompte immobilier.    
          b)    Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
          c)    Taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte.
          d)    Taxe communale sur les secondes résidences.
          e)    Redevance pour les activités du Tourisme.
          f)    Redevance pour le Service environnement.
          g)    Plaines de vacances – redevances.
          h)    Salles communales. Redevance location.

4.  Désaffectation ancien presbytère de Chanly, rue de Grupont 101 à 6921 Chanly, en vue de la création d'un logement.
5.  Salles communales. Comité de gestion du 15/09/2016. Proposition d’un ROI unique.
6.  AIVE. Secteur valorisation et propreté. Assemblée générale du 16/11/2016.
7.  SOFILUX. Assemblée générale du 19/12/2016
8.  Collecte en porte-à-porte du papier carton. Adhésion au marché public de l’AIVE
9.  Démolition et reconstruction de la maison de village à Halma. Approbation des conditions et du mode de passation.

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal – Contrat d’apprentissage.
2.  Engagement d’un(e) technicien(ne) de surface à mi-temps (19h/38h) sous contrat à durée déterminée (4 mois) – Complexe sportif de Wellin.
3.  Cours de citoyenneté – ratification.
4.  Personnel communal – Congé sans solde.