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Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du lundi 30 janvier 2017...

3603214556.JPGLa prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 30 janvier 2017 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172).

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Démission de Madame Dominique Jamotte de son mandat de membre du Conseil de l’Action Sociale.
2.  Election de Mr Samuel Jérouville en qualité de conseiller du Conseil de l’Action Sociale en remplacement de Madame Dominique Jamotte, membre démissionnaire.
3.  Remplacement d’un conseiller communal au sein des intercommunales. Désignation.
4.  Remplacement d’un conseiller communal au sein des associations. Désignation.
5.  Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2016 – Communication approbation tutelle.
6.  Dotation communale au budget 2017 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
7.  Dotation communale au budget 2017 de la zone de secours.
8.  Subsides aux associations :

  • a.    Carnaval de Wellin ;
  • b.    Asbl « Les Veschaux » - Fleurissement du village de Sohier ;
  • c.    Maison de la Culture ;
  • d.    Conseil Consultatif Communal des Aînés.

9.  Règlements fiscaux. Taxes et redevances communales 2017. Communication approbation tutelle.
10.  Impôt des personnes physiques et additionnels au précompte immobilier. Exercice 2017. Communication approbation tutelle.
11.  Redevance pour l’accueil extra-scolaire.
12.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2017 : Compensation et taxe complémentaire en 2017.
13.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2017. Taxe complémentaire.
14.  Délégation du Conseil communal vers certains fonctionnaires en matière de marchés publics (budget ordinaire).
15.  Bail emphytéotique. ORES. Cabine électrique. Acte.
16.  Dépôt des listes de mandats et déclaration de patrimoine. Information.
17.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – Renouvellement partiel.


HUIS-CLOS

1.  Enseignement. Réaffectation.
2.  Enseignement. Évaluation.
3.  Personnel communal.

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