Wellin : ordre du jour du Conseil Communal du jeudi 22 février 2018... (15/02/2018)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 22 février 2018 à 20h00 en la salle de village (rez-de-chaussée) de la Maison des Associations de Wellin (rue de Beauraing n° 172). Il s'agira du premier Conseil pour l'année 2018. Le fait que le dernier conseil date du 20 décembre 2017 explique sans doute les 31 points à l'ordre du jour (un record!)...
SÉANCE PUBLIQUE
1. Création de parc naturel de l’Ardenne méridionale. Avis sur le projet.
2. Tutelle CPAS. Modifications des statuts administratif et pécuniaire suite aux remarques tutelle. Approbation.
3. Statuts administratif et pécuniaire du personnel communal. Règlement de travail du personnel communal. Adaptation suivant remarques tutelle.
4. Cadre du personnel communal.
5. Tutelle générale. Impôt des personnes physiques et additionnels au précompte immobilier. Exercices 2018 et 2019.
6. Taxes et redevances 2018-2019. Approbation
7. Modifications budgétaires n°2. Exercice 2017. Approbation tutelle.
8. Budget communal 2018. Approbation tutelle.
9. Dotation communale au budget 2018 de la zone de secours Luxembourg.
10. Dotation communale au budget 2018 de la zone de police Semois-et-Lesse
11. Subsides ASBL « Les Veschaux ». Fleurissement village de Sohier.
12. Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.
13. Subsides aux associations. Maison de la culture.
14. Subsides aux associations. Conseil consultatif des aînés.
15. Financement alternatif des infrastructures d’accueil de l’enfance. Convention relative à l’octroi d’un prête CRAC. Plan cigogne 3-volet 2.
16. Plan d’investissement communal des travaux 2017-2018. Modification.
17. Gasoil diesel et gasoil de chauffage. Adhésion à la centrale de marché régionale CARB 01/09.
18. Numérisation des actes de l’état civil. Adhésion à la centrale de marché provincial.
19. Convention entre la commune de Wellin et l’ASBL CSW pour la gestion du complexe sportif de Wellin.
20. Reconnaissance de l’ASBL Complexe sportif de Wellin.
21. Convention entre commune et O.N.E. Passage du car sanitaire.
22. Convention de mise à disposition aux Naturalistes de la Haute Lesse. Laboratoire de la vie rurale
23. Plateforme bois-énergie. Avenant à la convention.
24. Sanctions administratives. Agent sanctionnateur. Avenant à la convention.
25. Chemin public n°45 à Wellin. Élargissement. Cession à titre gratuit.
26. Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Projet. Adoption provisoire
27. Charte « Ville amie démence ». Adhésion.
28. Projet de loi du gouvernement fédéral sur les visites domiciliaires. Motion.
29. Conseil consultatif communal des aînés. Modification du R.O.I
30. Conseil consultatif communal des aînés. Désignation de nouveaux membres.
31. Dépôt des listes de mandats et déclaration de patrimoine. Information.
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