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Conseil commun Commune/CPAS à 20h00

Conseil Communal à 20h30

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Point supplémentaire demandé par le groupe « D’ICI 2024 »  : Distributeur automatique de billets : MOTION

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 29 mars 2023.

2.  Compte communal 2022 - Approbation

3.  CPAS - Compte 2022 - Approbation

4.  Fabrique d'Eglise de Sohier - Compte 2022 - Prorogation du délai de tutelle

5.  Règlement redevance pour la tarification de recharges des véhicules électriques et de stationnement.  Exercice 2023.

6.  Subside - Associations

7.  Attribution des marchés publics à l'extraordinaire.  Rapportage.

8.  Adhésion centrale d'achat IDELUX Environnement.

9.  Engagement d'un(e) employé(e) administratif(ve) - Aménagement du territoire/urbanisme - Fixation des conditions

10.  Rapport de rémunération - Exercice 2022.

11.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2022 au 28/02/2023.

HUIS CLOS

12.  Délégation - Information

13.  Personnel communal - Congé parental.

14.  Enseignement - Remplacement institutrice maternelle.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2023

2.  Budget communal 2023 - Communication approbation de la tutelle

3.  Marché de travaux (travaux en matière d'éclairage public).  Renouvellement de l'adhésion à la centrale d'achat ORES ASSETS

4.  Subsides aux associations.  Conseil consultatif des aînés

5.  Subsides aux associations.  ASBL "Les Veschaux".  Fleurissement du village de Sohier

6.  Subsides aux associations.  Carnaval de Wellin

7.  Acquisition d'une épandeuse à sel.  Approbation des conditions et mode de passation

8.  Immeubles inoccupés.  Règlement taxe, modification

9.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage - Article 7 "Délais d'exploitation" - Modification

10.  Conseiller(ère) en aménagement du territoire et urbanisme - Désignation

11.  Fusion des ALE de Wellin-Libin-Daverdisse - Désignation des représentants.

12.  Délégations de compétences en matière de marchés publics et de concesssions.

13.  Procédure d'engagement - Tutelle

HUIS CLOS 

14.  Délégation - Information

15.  Personnel communal - Interruption de carrière.

16.  Personnel communal - Congé parental.

17.  Personnel communal - Démission

18.  Octroi pension de survie de veuve d'ancien mandataire communal.

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SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2022
2.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
3.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
4.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de secoursLuxembourg.
5.  Redevances communales - vente sacs PMC et activités BPN 2023 à 2025. Approbation.
6.  Taxe sur l'enlèvement des immoncîices 2023. Approbation.
7.  Compensation relative au prélèvement kilométrique — Secteur carrier. Exercice fiscal 2023
8.  Convention de mise à disposition du bâtiment communal situé Rue de Grupont 92 à 6921 Chanly - Defits.
9.  Convention de service de développement de la lecture.
10.  Programme « Wallo'net » - Convention financement service d'entretien entre la Commune de Wellin et la Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert.
11.  Enseignement libre Wellinois —Avantages sociaux.
12.  Information PIC-PIMACI.
13.  Mission complète d'auteur de projet pour les dossiers « VOIRIES » PIC-PIMACI 2022-2024. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Convention de mise à disposition d un agent communal contractuel.
15.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) en charge des bâtiments communaux - Fixation des conditions.
16.  Engagement de la commune dans le cadre de sa participation à Rappel à candidature POLLEC 2022- Volet Ressources Humaines 

HUIS CLOS 

17.  Délégation - Information.
18.  Désignation à titre temporaire dans la fonction de Direction
19.  Enseignement - Admission à la pension au 1er février 2023
20.  Enseignement - Remplacement institutrice maternelle

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20h00 : Séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale

1. Rapport d'économies d'échelle et synergies

20h30 : Conseil Communal

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022
2.  Maison du Tourisme de la forêt de Saint-Hubert - Augmentation de la participation.
3.  Budget communal - Exercice 2023
4.  CPAS. Approbation budget 2023
5.  Contrôle de la situation de caisse - O1/01/2022 au 30/09/2022
6.  Crèche communale " Contrat d'accueil - Modification
7.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d'activités du plan d'action annuel 2021-2022. Plan d'action annuel 2022-2023.
8.  Location parcelle Wellin 4 DIV/Lomprez/A 609 B (Lot n°3). Approbation de ['attribution et du bail.
9.  Location parcelles Welin 2 DIV/Chanly A344 G ET A 329 L. Approbation attribution et bail à ferme..
10.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Contrat de remplacement - Fixation des conditions.
11.  Procédure d'engagement - Tutelle
12.  Rapport d économies d échelles et synergies.
13.  MCFA - Contrat programme " Avenant n° l
14.  Zéro déchet " CONVENTION DE PARTENARIAT
15.  Logements occupés. CWDH. Accord d'échange de données.
16.  Bornes de recharges. Déploiement Province de Luxembourg
17.  Centrale d'achat. Accord-cadre relatif à la fournittire d'électricité verte et de gaz naturel pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg . Adhésion
18.  IDELUX Eau. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique
20.  IDELUX projets publics. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
21.  IDELUX Développement. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
22.  IDELUX Finances. Assemblées générales stratégique et extraordinaire

HUIS CLOS 

23.  Personnel communal - Congé pour prestations réduites pour convenance personnelle.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.   Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
2.  Gestion active de la dette "Emprunts ING années 2018-2019-2020" : Anticipation de la couverture de taux au 31/12/2022
3.  CPAS - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2022 - Approbation.
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire. Ex 2022
5.  Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2023.
6.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte - Exercice 2023.
7.  Redevance pour la vente des sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des « PMC » - Exercices 2023 à 2025.
8.  Redevance pour les activités et services proposés par le service Espace Public Numérique.
9.  Règlement communal sur l'octroi d'une prime pour l'installation d'un système de récupération d'eau de pluie
10.  Règlement communal sur l'utilisation rationnelle de l'énergie et la production d'énergie renouvelable. Modification
11.  Assurance Pension Mandataire - Avenant n° 1.
12.  Auteur de projet pour travaux de rénovation énergétiques au centre sportif de Wellin. Approbation conditions et mode de passation
13.  Entretien des toitures des bâtiments communaux. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Règlement communal relatif aux modalités de raccordement à l'égout et à l'assainissement des eaux usées
15.  Entretien et curage du réseau d'égouttage - Information
16.  Transformation de l'ALE de Wellin en ALE pluricommunale - Décision de principe
17.  Adhésion à la centrale d'achat de l'ASBL GIG et au marché de recensement des éléments de voiries communales par mobile mapping
18.  Réseau itinéraire cyclable point-noeud - Convention.
19.  Parc naturel de l'Ardenne méridionale - Projet LEADER Tourisme-Action Train et sac à dos.
20.  Laboratoire de la vie rurale. Relance de l'appel à projets
21.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Chargé de mission "Projet TOP 2021"
22.  Règlement complémentaire de circulation 6921 Chanly - Rue de la Boverie, Chemin de Champai et Vezaine
23.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 14 Décembre 2022

HUIS CLOS 

25.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
26.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
27.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
28.  Périodes pour mission collective - Désignation 2022.
29.  Personnel communal - congé parental

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25.08.2022
2.  Enseignement - Présentation du Plan de Pilotage
3.  Logo de Wellin : Charte Graphique
4.  Modifications budgétaires n°l ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
5.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2021-2022.
6.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2023 -Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Budget 2023 -Approbation.
8.  Fabrique d Eglise de Halma - Budget 2023 -Approbation.
9.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Budget 2023 -Approbation.
10.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2023 -Approbation.
11.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2023 -Approbation.
12.  Ventes de bois de l'automne 2022 et de printemps 2023 - Destination des coupes - Clauses particulières.
13.  Acquisition d'habitats modulaires légers pour tous types de situation nécessitant du logement. Adhésion à l'accord-cadre
14.  Acquisition et maintenance de défibrillateurs. Adhésion à la centrale de marché provinciale.
15.  Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres. Proposition.
16.  Charte Eclairage public ORES ASSETS
17.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
18.  Programmation LEADER 2023-2027 - Candidature.
19.  Travaux de réfectîon voiries forestières 2022. Approbation des conditions et du mode de passation
20.  Auteur de projet pour entretien de voirie 2022 - Rue Croix-Ste-Anne à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de
passation.
21.  Personnel communal - Réserve d'engagement - Accueillant(e) extra scolaire.
22.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Service population-état civil - Secrétariat
23.  Tutelle - Information

HUIS CLOS 

24.  Délégation - Information.
25.  Enseignement primaire- Normes d'encadrement .
26.  Cours de Psychomotricité - Désignation.
27.  Enseignement maternel - Situation au 1er octobre 2022
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique - Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
31.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
32.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Remplacement.
33.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
34.  Enseignement - Maître de seconde langue — Perte partielle de charge.

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