SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25.08.2022
2.  Enseignement - Présentation du Plan de Pilotage
3.  Logo de Wellin : Charte Graphique
4.  Modifications budgétaires n°l ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
5.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2021-2022.
6.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2023 -Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Budget 2023 -Approbation.
8.  Fabrique d Eglise de Halma - Budget 2023 -Approbation.
9.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Budget 2023 -Approbation.
10.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2023 -Approbation.
11.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2023 -Approbation.
12.  Ventes de bois de l'automne 2022 et de printemps 2023 - Destination des coupes - Clauses particulières.
13.  Acquisition d'habitats modulaires légers pour tous types de situation nécessitant du logement. Adhésion à l'accord-cadre
14.  Acquisition et maintenance de défibrillateurs. Adhésion à la centrale de marché provinciale.
15.  Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres. Proposition.
16.  Charte Eclairage public ORES ASSETS
17.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
18.  Programmation LEADER 2023-2027 - Candidature.
19.  Travaux de réfectîon voiries forestières 2022. Approbation des conditions et du mode de passation
20.  Auteur de projet pour entretien de voirie 2022 - Rue Croix-Ste-Anne à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de
passation.
21.  Personnel communal - Réserve d'engagement - Accueillant(e) extra scolaire.
22.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Service population-état civil - Secrétariat
23.  Tutelle - Information

HUIS CLOS 

24.  Délégation - Information.
25.  Enseignement primaire- Normes d'encadrement .
26.  Cours de Psychomotricité - Désignation.
27.  Enseignement maternel - Situation au 1er octobre 2022
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique - Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
31.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
32.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Remplacement.
33.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
34.  Enseignement - Maître de seconde langue — Perte partielle de charge.

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SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 02 août 2022
2. Contrat de Rivière Lesse - Protocole d'accord 2023-2025
3. Contrôle de la situation de caisse – 01/01/2022 au 31/05/2022
4. Ratification - Arrêté de police relatif aux restrictions de l'utilisation de l'eau de distribution
5. Appel à projets cœur de village. Approbation du dossier de candidature.
6. Appel à projets cœur de village. Convention de mise à disposition du domaine routier régional.
7. Convention de partenariat avec l'asbl Etoile sportive Wellinoise
8. Bail à ferme. Détermination de parcelles à mettre en location
9. IDELUX Développement. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022
10. IDELUX Projets publics. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022

HUIS CLOS 

11. Personnel communal - Interruption de carrière ordinaire.
12. Personnel communal - Assistante maternelle - Désignation.
13. Enseignement - Cours de néerlandais à charge communale - Désignation.
14. Enseignement - Maître de seconde langue – Perte partielle de charge.
15. Enseignement - Cours d'éducation physique – Perte partielle de charge.
16. Enseignement - Maître de religion – Perte partielle de charge.
17. Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
18. Enseignement - Cours de Morale – Désignation temporaire pour 2 périodes.
19. Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) – Mise en disponibilité et remplacement.
20. Enseignement - Instituteur primaire - Désignation.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal " 28,10.2021
2.  CPAS - Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire 2021 -Approbation.
3.  Redevance pour la vente des sacs PMC 2021-2025. Approbation
4.  Modification du statut pécuniaire du personnel communal et du règlement de travail.
5.  Fixation de procédures d'engagement - Modification du règlement de travail - Tutelle.
6.  Province de Luxembourg c/ la Commune de Wellin.
7.  Location. Appartement rue Fort Mahon 12 à 6920 WELLIN. Attribution.
8.  Renouvellement des gestionnaires de réseaux d'électricité et de gaz (GRD). Proposition de candidat à la Cwape.
9.  Dénomination d'une voirie à Wellin
10.  Entretien extraordinaire de voirie 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Acquisition de poubelles publiques - Approbation des conditions et du mode de passation
12.  Acquisition d'un véhicule (type Pick-Up) pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
13.  Création de voirie. Extension du Parc d'activités économique. Recours.
14.  Intercommunale ECETIA. Désignation des représentants à l'assemblée Générale
15.  ECETIA. Assemblée générale ordinaire.
16.  ECETIA. Assemblée générale extraordinaire.
17.  IDELUX Développement. Assemblée générale stratégique
18.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique.
20.  IDELUX Finances. Assemblée générale stratégique
21.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
22.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021
23.  ORES Assets. Assemblée générale
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 Décembre 2021
25.  VIVALIA. Assemblée Générale ordinaire.

Point supplémentaire demandé par l'opposition

1.  Parc National

Huis-Clos

1.  Périodes pour mission collective- Désignation.
2.  Désignation d'un(e) conseiller(ère) en environnement.
3.  Personnel communal - Interruption de carrière.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal de la séance du 30/09/2021
2.   Modifications budgétaires 2021 ordinaire et extraordinaire.
3.   Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.
4.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimiles dans le cadre du service ordinaire de collecte.
5.   Redevance relative à la location de la salle de Halma pour les exercices fiscaux 2021 à 2025.
6.   Location. Appartement rue de Beauraing 22. Attribution.
7.   Vente d'une parcelle communale. Chanly.
8.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Pollec 2020. Bornes de recharges. Marché
9.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Appel Pollec 2021.
10.   Entretien toitures des églises de l'entité (Lomprez, Halma, Chanly)
11.   Réfection de la toiture de l'Eglise de Wellin. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.   Remplacement du serveur informatique et unités de stockage (NAS) - Approbation des conditions et du mode de passation
13.   Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Fixation des conditions.
14.   Installation de caméras de surveillance - Hall de voirie - Règlement.

Huis-Clos

15.  Personnel communal - Interruption de carrière.
16.  Personnel communal - Congé pour convenance personnelle.
17.  Personnel communal - Interruption de carrière.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Modifications budgétaires n° 1 de 2021 - Ordinaire et extraordinaire
2.  CLAC (Confédération Luxembourgeoise des Associations de Commerçants) - Adhésion - Versement cotisation année 2021.
3.  Entretien et curage préventif du réseau d'égouttage (Idelux Eau) - Approbation du marché "in house".
4.  Renouvellement des gestionnaire de réseau d'électricité - Appel à candidature - Décision.
5.  Echange de parcelles forestières (Commune de Wellin / Lepage) - Approbation projet d'acte.
6.  Vente chapelle St Marcoul - Fays-Famenne.
7.  Rapport de rémunération.
8.  Fixation des conditions de promotion chef de bureau administratif A1.
9.  Engagement d'un(e) employé(e) D6 à mi-temps - Fixation des conditions.
10.  Personnel communal : désignation et licenciement du personnel contractuel - Délégation au Collège Communal.
11.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
12.  Règlement de police.
13.  Logements communaux - Règlement d'attribution.

Points supplémentaires demandés par l'opposition

1. Terrains agricoles communaux

2.  Projet immobilier sur l'ancien parking du basket.

Huis-Clos

1.  Personnel Communal : augmentation du temps de travail - Ratification
2.  Personnel enseignant : congé pour exercer une fonction temporaire.
3.  Personnel communal – Réduction du temps de travail.

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SÉANCE PUBLIQUE

1. Modifications budgétaires 2020. N°2 ordinaire et extraordinaire.
2.  Taxes et redevances.
3.  Appartement au laboratoire de la vie rurale à Sohier. Bail de location.
4.  Echange parcelles forestières Henricot/Commune de Wellin
5.  Plateforme bois-énergie. Résiliation commune de Paliseul
6.  Convention-cadre. Financement relatif au remplacement du parc d’éclairage public communal
7.  Ateliers théâtre ados. Convention.
8.  CLDR. Remplacement membres démissionnaires
9.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Renouvellement partiel
10.  PEFC. Information.

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SÉANCE PUBLIQUE

1. Fabrique d’église de Sohier - budget 2021 - approbation
2.  Fabrique d’église de Lomprez - budget 2021 - approbation
3.  Fabrique d’église de Froidlieu - compte 2019 - approbation
4.  Fabrique d’église de Froidlieu - budget 2021 – approbation
5.  Non-valeur sur subside inexécuté pic 2013-2016
6.  Vente de bois 2020. Destination des coupes pour l’exercice 2021 (ventes de bois de l’automne 2020 – clauses particulières). Approbation.
7.  IDELUX. Collecte sélective papier carton d’origine ménagère. Renouvellement contrat.
8.  Location. Règlement d’attribution. Logements tremplins.  
9.  Appartements au laboratoire de la vie rurale. Bail de location
10.  ORES Assets. Prorogation du terme statutaire. Participation communale
11.  Pêcherie de Lomprez. Conventions d’occupation précaire.
12.  Chemin n°10 à Chanly. Clôture enquête publique
13.  Bilan plaines 2020

Questions supplémentaires demandées par l'opposition "D'ici 2024"

1.  Service technique communal

2.  MACA et ligue Alzheimer

3.  Primes communales Covid-19.

HUIS-CLOS

1. Crèche communale. Avenant au contrat.
2.  Enseignement. Désignations au 1er octobre
3.  Réponse à interpellation citoyenne d’un conseiller communal

SÉANCE PUBLIQUE

1.  CPAS – Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire 2020 – Approbation.
2.  Fabrique d'église de Chanly - Compte 2019 - Approbation.
3.  Fabrique d'église de Halma - Compte 2019 - Approbation.
4.  Modifications budgétaires n°1 pour l'exercice 2020- Communication approbation de la tutelle.
5.  Compte Communal 2019- Communication approbation de la tutelle.
6.  Subsides aux associations
7.  Taxes et redevances.  Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19.  Approbation de la tutelle.
8.  Redevance plaine de vacances – Approbation de la tutelle.
9.  Redevance location salle de Halma – Approbation tutelle.
10.  Terrain communal.  Convention d'occupation précaire. Groynne-Jacquemart.
11.  Entretien extraordinaire de voirie 2020. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.  Mission d'auteur de projet - Rénovation de la maison de village de Lomprez. Approbation des conditions et du mode de passation.
13.  Remplacement matériel de voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Avenant à la convention assurance pension du 1er pilier n°927 – Mandataires communaux et ayants-droit. Approbation.
15.  Centre sportif wellinois. Convention de mise à disposition du matériel.
16.  Communication Primes Covid-19.

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal : parcours de réintégration.
2.  Enseignement : désignations au 1er septembre.

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Crise sanitaire du Covid-19 – Mesures d’allègement fiscal – Confirmation.
2.  Crise sanitaire du Covid-19 - Mesures d’allègement fiscal.
3.  Prime Communale unique - Mesures de soutien en faveur des entreprises et indépendants en lien avec la crise sanitaire du Covid-19
4.  Prime communale unique – Mesures de soutien des citoyens en lien avec la crise sanitaire du Covid-19
5.  Crise sanitaire du Covid-19 – Récapitulatifs des mesures
6.  Fabrique d’Eglise de Lomprez. Compte 2019. Approbation.
7.  Fabrique d’Eglise de Sohier. Compte 2019. Approbation.
8.  Plaines de vacances. Redevances
9.  Taxes complémentaires sur l’exploitation des carrières 2020. Approbation.
10.  Travaux de pose d’égouttage et d’endoscopie. Egouttage rue du Tribois à Wellin. Décompte final Idelux eau. Souscription de parts bénéficiaires
11.  ASBL CSW. Compte 2019. Budget 2020. Rapport d’activités
12.  Financement relatif au remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation. Convention-cadre SOFILUX
13.  Réaménagement de la plaine de jeux de Lomprez. Approbation des conditions et du mode de passation
14.  Sécurisation du complexe sportif. Approbation des conditions et du mode de passation
15.  Chemin 42 et 48 à Froidlieu. Redressement du tracé
16.  Commission locale pour l’énergie. Rapport d’activités 2019.
17.  PCS. Rapport annuel
18.  CLDR. Rapport annuel
19.  Convention de partenariat entre l’administration communale de Wellin et Houtopia, univers de sens
20.  Points de collecte vêtement. Convention ASBL terre
21.  Site Natura. Proposition de demande de subvention de nouvelles réserves intégrales. Information
22.  PCA Site Gilson. Annulation
23.  Intercommunales (IMIO)

POINTS SUPPLÉMENTAIRES DEMANDES PAR L'OPPOSITION (Cliquez ici)

1.  Bulletin Communal

2.  Laboratoire de la Vie Rurale de Sohier

3.  Taxe sur les déchets ménagers

4.  Travaux Hôtel de Ville

HUIS-CLOS

1.  Engagement d’une puéricultrice
2.  Engagement enseignement maternel. Augmentation de cadre
3.  Personnel enseignant. DPPR.
4.  Personnel enseignant. Congé pour exercer une fonction temporaire
5.  Personnel enseignant. Interruption de carrière.
6.  Personnel administratif. Semaine de 4 jours

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budget communal – Exercice 2020 – Communication approbation de la tutelle.
2.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Approbation.
3.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de secours Luxembourg. Approbation.
4.  Application du code de recouvrement des créances fiscales et non-fiscales. Approbation.
5.  Taxes sur les véhicules isolés abandonnés 2020-2025.Approbation.
6.  Contrôle de la situation de caisse – 01/01/2019 au 30/09/2019.
7.  Financement relatif au remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation – Convention cadre – Sofilux.
8.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.
9.  Subsides aux associations. Conseil consultatif des aînés.
10.  Patrimoine. Acquisition parcelle forestière 187a-Lomprez.
11.  Plan de pilotage. Mise en œuvre de la 3ème phase. Convention P0/FPO.
12.  ATL. Renouvellement du programme de coordination locale pour l’enfance.
13.  Schéma de Développement communal – Etat d’avancement.
14.  Réseau chaleur – Etat d’avancement.
15.  Informations activités office du tourisme
16.  Plan Local de Propreté. Suivi
17.  Association de projet Ardenne méridionale : reconduction et modifications statutaires.
18.  Convention de cession des droits de pêche communaux. Annexe.
19.  Partenariat tourisme équestre avec la Commune de Tellin - Convention.

HUIS-CLOS

1.  Octroi pension de retraite ancien échevin/bourgmestre.
2.  Personnel communal – Congé parental.
3.  Personnel communal – Semaine volontaire de 4 jours.
4.  Personnel communal – Recrutement d’un(e) puériculteur(trice) – Réserve de recrutement.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Modifications budgétaires n°2 – Exercice 2019 – Communication approbation de la tutelle.
2.  Règlements fiscaux. Taxes et redevances communales 2020-2025.Approbation.
3.  Dotation communale au budget 2020 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
4.  Dotation communal au budget 2020 de la zone de secours Luxembourg.
5.  Taxe sur les exploitations de carrières. Compensation Exercice fiscal 2020.
6.  Taxe sur les exploitations de carrières. Exercice fiscal 2020 : taxe complémentaire.
7.  PIC 2013-2016. Décompte final subventions. Information.
8.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage. Modifications.
9.  Renouvellement d’une partie du parc informatique. Approbation des conditions et du mode de passation.
10.  Gestion des cours d’eau – Convention de coopération horizontale non institutionnalisée entre la Commune et la province de Luxembourg – Approbation.
11.  Règlement des cimetières – Modification.

HUIS-CLOS

Aucun point

REUNION CONJOINTE CONSEIL COMMUNAL / CPAS (à 20h00)

1.  Rapport d'économie d'échelles et synergies.

 

CONSEIL COMMUNAL (à 20h30)

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budget CPAS 2020 – Approbation.
2.  Budget communal 2020 – Approbation.
3.  Non-valeur sur emprunt n°32018 – emprunt travaux logement tremplin.
4.  Non-valeur sur emprunt n°72018 – emprunt travaux office du tourisme.
5.  Non-valeur sur emprunt n°22018 – emprunt complémentaire pic 2ème travaux Tribois.
6.  Tutelle générale. Impôt des personnes physiques et Additionnels au précompte immobilier. Exercices 2020 à 2025.
7.  Taxe sur les véhicules isolés abandonnés.
8.  Centrale de marché « DTIC – informatique » du SPW. Adhésion.
9.  Décision du conseil communal de passer un marché public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house ».
10.  Les territoires de Mémoires asbl – Adhésion.
11.  Laboratoire de la vie rurale – Appel à projets.
12.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d’activités du plan d’action annuel 2018-2019. Plan d’action annuel 2019-2020.

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal – Congé pour convenance personnelle.
2.  Personnel communal – Interruption.

Points complémentaires demandés par le conseiller communal Bruno MEUNIER :

1.  Certification PEFC.
2.  Salon du livre de Wellin.
3.  Pêcherie de Lomprez.

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Aménagement d'une plaine de jeux publique à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de passation.
2.  Création de trottoirs et réfection de voirie - Rue bai jouai à Wellin. Approbation des conditions et du mode de passation.
3.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Compte 2018 – Réformation.
4.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Budget 2020 – Réformation.
5.  Personnel communal – Conseiller en logement – CATU – Profil de fonction.
6.  Location du presbytère de Chanly – Contrat de bail.
7.  Intercommunales

HUIS-CLOS

1.  Location – Résolution du bail.

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 – Commune de Wellin. –Approbation.
2.  Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 – CPAS Wellin – Approbation.
3.  Fabrique d’Eglise de FROIDLIEU - Compte 2018 – Approbation.
4.  Fabrique d’Eglise de FROIDLIEU – Budget 2020 – Approbation.
5.  Fabrique d’Eglise de Chanly – Compte 2018 – Approbation.
6.  Fabrique d’Eglise de Chanly – Budget 2020 – Approbation.
7.  Fabrique d’Eglise de Halma – Compte 2018 – Approbation.
8.  Fabrique d’Eglise de Halma – Budget 2020 – Approbation.
9.  Fabrique d’Eglise de Wellin – Compte 2018 – Budget 2020 – Prorogation.
10.  MCFA – Affiliation 2019.
11.  CSW asbl – Subside en nature.
12.  Subsides aux associations.
13.  Taxe déchets ménagers – Coût vérité – Budget 2020.
14.  Taxes et redevances.
15.  Démission de Mme Jenny Absolonne – CPAS.
16.  Election de Mr Alain Lebon – CPAS.
17.  Démission de Mr Clément Loviny – CPAS.
18.  Election de Mme Magali Closter – CPAS.
19.  Atelier théâtre ados.
20.  Rejointoiement et hydrofuge de la tour de l’hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
21.  Réparation toiture presbytère de Chanly. Approbation des conditions et du mode de passation.
22.  Réalisation d’un audit de la téléphonie. Approbation des conditions et du mode de passation.
23.  Convention droits de pêches communaux. Comité d’accompagnement. Désignation des membres.
24.  Commission communale de l’accueil – Renouvellement CCA – Suppléants.
25.  PCA – Rapport de l’auditeur – Prise d’acte.
26.  Délégation de compétences du Conseil au Collège communal en ce qui concerne la passation des marchés conjoints pour des dépenses relevant du budget ordinaire.
27.  Délégation de compétences du Conseil au Collège communal en ce qui concerne la passation des marchés conjoints pour des dépenses relevant du budget extraordinaire d’un montant inférieur à 15.000€ HTVA.
28.  Sofilux. Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019.

HUIS-CLOS

1.  Personnel enseignant – Désignation – Ratification.
2.  Désignation d’un(e) accueillant(e) extra-scolaire.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Programme Stratégique Transversal – Approbation.
2.  Logement. Déclaration de politique de logement.
3.  Modifications budgétaires n°1 pour exercice 2019 – Communication approbation de la tutelle.
4.  Donation du bal du Bourgmestre – MACA.
5.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Budget 2020 – Approbation.
6.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Budget 2020 – Approbation.
7.  Fabrique d’Eglise de Froidlieu – Compte 2018 et budget 2020 – Prorogation du délai de tutelle.
8.  GAL Ardenne Méridionale – projet de création d’un atelier de découpe de viande.
9.  Oxfam – Les petits déjeuners du monde – Organisation et rétrocession des bénéfices.
10.  Convention de partenariat – MCFA.
11.  Charte inclusion de la personne handicapée – Adhésion.
12.  Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Adoption.
13.  Convention cadre pour les travaux de remplacement/suppression des sources lumineuses.
14.  Charte éclairage public – Ores assets.
15.  Certification PEFC – Plan d’actions.
16.  Plan communal d’aménagement révisionnel. Zone artisanale de Halma. Erreur matérielle.
17.  Convention de partenariat entre Civadis et la Commune de Wellin – Avenant.
18.  Aménagement d’un espace de convivialité intergénérationnel dans le centre de Wellin – Acquisition de matériel de fitness extérieur et matériaux divers. Approbation des conditions et du mode de passation.

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal – Interruption de carrière.
2.  Enseignement – Désignations.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Compte communal 2018 – Communication approbation tutelle.
2.  Règlement d’octroi de subventions aux clubs sportifs. 
3.  Service « accueil assistance » - Remplacement de personnel dans les milieux d’accueil.
4.  Fixation des conditions – Réserve de recrutement – Puériculteur(trice).
5.  Personnel communal – Profil de fonction – accueillante extra-scolaire. 
6.  Cession des droits de pêche communaux. Approbation convention.
7.  Acquisition lame de déneigement et épandeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
8.  Acquisition d’un véhicule. Approbation des conditions et du mode de passation 
9.  Vente de bois 2019 – destination des coupes pour l’exercice 2020 (ventes de bois de l’automne 2019 – clauses particulières). Approbation.
10.  Collecteur de Chanly. Acquisition d’emprises. Projet d’acte.
11.  Acquisition parcelle et emprise consorts Ninnin-Denoncin. Levee option.
12.  Natagora Famenne – Location salle de Lomprez – Gratuité.
13.  Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marchés ORES Assets en matière d’éclairage public. 
14.  Ardenne et Lesse. Désignation Conseil d’administration.

HUIS-CLOS

15. Personnel communal – Désignation.
16.  Personnel communal – Réduction temps de travail.
17.  Personnel communal. Admission à la pension
18.  Enseignement. Désignations diverses.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
2.  CPAS. Modifications budgétaires 2019. N°1 ordinaire et extraordinaire.
3.  Redevances et taxes communales. Approbation des décision du Conseil communal du 23.04.2019.
4.  Subside 2019 aux clubs sportifs.
5.  Constitution d’un fonds de caisse permanent pour la crèche « Au pays des nutons » sous la forme d’une carte Belfius easy card.
6.  Implantation antenne Eglise Halma. Projet de bail. Accord de principe.
7.  Contrat de prestation de services gratuit.
8.  Entretien et curage préventif des réseaux d’égouttage. Participation au marché groupé.
9.  Injection de coulis dans les maçonneries de l’hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.
10.  Rapport de rémunération 2018.
11.  Personnel communal – profil de fonction – accueillante extra-scolaire.
12.  Désignation d’un auteur de projet pour l’élaboration du schéma de développement communal. Approbation des conditions et du mode de passation.
13.  Décision de passer un marché-public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house » - Reconversion du site des anciens établissements Gilson.
14.  Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM). Etablissement.
15.  Maison du Tourisme de la haute Lesse. Désignations.

HUIS-CLOS

1.  Enseignement – Congé pour exercer une fonction temporaire.

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2018 – Approbation.
2.  CPAS - compte 2018 – Approbation.
3.  Plan de Cohésion Sociale.
4.  Association de projet Ardenne méridionale. Rapport d’activité 2018, compte 2018 et rapport du réviseur – Décharge aux administrateurs.
5.  Désaffectation de la Chapelle Saint-Marcoul en vue de la vendre.
6.  Terrain sis à Chanly, devant relais, section A, parcelle 1089F. Bail à ferme.
7.  Vente de bois de chauffage 2019 – lots.
8.  Travaux de pose d’égouttage et d’endoscopie, égouttage rue des Tilleuls à Chanly. Décompte final A.I.V.E. Souscription de parts bénéficiaires.
9.  Sanctions administratives communales – Avenant à la convention de mise à disposition d’une Commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur.
10.  Adhésion au marché - cadre relatif à l’acquisition de matériel scolaire.
11.  Contrat de rivière Lesse – Programme d’actions 22.12.2019-22.12.2022.
12.  Certification PEFC – Plan d’actions.
13.  Convention de prêt – tracteur tondeuse.
14.  Chemin public n°1 – Chanly – Convention.
15.  Organe de consultation du bassin de mobilité. Désignation représentant.
16.  Enseignement – Composition COPALOC.
17.  Intercommunales – Assemblée Générale.
18.  Information – Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Approbation.

HUIS-CLOS

1.  Enseignement – Congé pour prestations réduites.
2.  Enseignement – Interruption de carrière.
3.  Enseignement – Cours de psychomotricité – Statutarisation des emplois APE.