SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2022
2.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
3.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
4.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de secoursLuxembourg.
5.  Redevances communales - vente sacs PMC et activités BPN 2023 à 2025. Approbation.
6.  Taxe sur l'enlèvement des immoncîices 2023. Approbation.
7.  Compensation relative au prélèvement kilométrique — Secteur carrier. Exercice fiscal 2023
8.  Convention de mise à disposition du bâtiment communal situé Rue de Grupont 92 à 6921 Chanly - Defits.
9.  Convention de service de développement de la lecture.
10.  Programme « Wallo'net » - Convention financement service d'entretien entre la Commune de Wellin et la Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert.
11.  Enseignement libre Wellinois —Avantages sociaux.
12.  Information PIC-PIMACI.
13.  Mission complète d'auteur de projet pour les dossiers « VOIRIES » PIC-PIMACI 2022-2024. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Convention de mise à disposition d un agent communal contractuel.
15.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) en charge des bâtiments communaux - Fixation des conditions.
16.  Engagement de la commune dans le cadre de sa participation à Rappel à candidature POLLEC 2022- Volet Ressources Humaines 

HUIS CLOS 

17.  Délégation - Information.
18.  Désignation à titre temporaire dans la fonction de Direction
19.  Enseignement - Admission à la pension au 1er février 2023
20.  Enseignement - Remplacement institutrice maternelle

----------------------------------------------------

20h00 : Séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale

1. Rapport d'économies d'échelle et synergies

20h30 : Conseil Communal

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022
2.  Maison du Tourisme de la forêt de Saint-Hubert - Augmentation de la participation.
3.  Budget communal - Exercice 2023
4.  CPAS. Approbation budget 2023
5.  Contrôle de la situation de caisse - O1/01/2022 au 30/09/2022
6.  Crèche communale " Contrat d'accueil - Modification
7.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d'activités du plan d'action annuel 2021-2022. Plan d'action annuel 2022-2023.
8.  Location parcelle Wellin 4 DIV/Lomprez/A 609 B (Lot n°3). Approbation de ['attribution et du bail.
9.  Location parcelles Welin 2 DIV/Chanly A344 G ET A 329 L. Approbation attribution et bail à ferme..
10.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Contrat de remplacement - Fixation des conditions.
11.  Procédure d'engagement - Tutelle
12.  Rapport d économies d échelles et synergies.
13.  MCFA - Contrat programme " Avenant n° l
14.  Zéro déchet " CONVENTION DE PARTENARIAT
15.  Logements occupés. CWDH. Accord d'échange de données.
16.  Bornes de recharges. Déploiement Province de Luxembourg
17.  Centrale d'achat. Accord-cadre relatif à la fournittire d'électricité verte et de gaz naturel pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg . Adhésion
18.  IDELUX Eau. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique
20.  IDELUX projets publics. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
21.  IDELUX Développement. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
22.  IDELUX Finances. Assemblées générales stratégique et extraordinaire

HUIS CLOS 

23.  Personnel communal - Congé pour prestations réduites pour convenance personnelle.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.   Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
2.  Gestion active de la dette "Emprunts ING années 2018-2019-2020" : Anticipation de la couverture de taux au 31/12/2022
3.  CPAS - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2022 - Approbation.
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire. Ex 2022
5.  Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2023.
6.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte - Exercice 2023.
7.  Redevance pour la vente des sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des « PMC » - Exercices 2023 à 2025.
8.  Redevance pour les activités et services proposés par le service Espace Public Numérique.
9.  Règlement communal sur l'octroi d'une prime pour l'installation d'un système de récupération d'eau de pluie
10.  Règlement communal sur l'utilisation rationnelle de l'énergie et la production d'énergie renouvelable. Modification
11.  Assurance Pension Mandataire - Avenant n° 1.
12.  Auteur de projet pour travaux de rénovation énergétiques au centre sportif de Wellin. Approbation conditions et mode de passation
13.  Entretien des toitures des bâtiments communaux. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Règlement communal relatif aux modalités de raccordement à l'égout et à l'assainissement des eaux usées
15.  Entretien et curage du réseau d'égouttage - Information
16.  Transformation de l'ALE de Wellin en ALE pluricommunale - Décision de principe
17.  Adhésion à la centrale d'achat de l'ASBL GIG et au marché de recensement des éléments de voiries communales par mobile mapping
18.  Réseau itinéraire cyclable point-noeud - Convention.
19.  Parc naturel de l'Ardenne méridionale - Projet LEADER Tourisme-Action Train et sac à dos.
20.  Laboratoire de la vie rurale. Relance de l'appel à projets
21.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Chargé de mission "Projet TOP 2021"
22.  Règlement complémentaire de circulation 6921 Chanly - Rue de la Boverie, Chemin de Champai et Vezaine
23.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 14 Décembre 2022

HUIS CLOS 

25.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
26.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
27.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
28.  Périodes pour mission collective - Désignation 2022.
29.  Personnel communal - congé parental

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25.08.2022
2.  Enseignement - Présentation du Plan de Pilotage
3.  Logo de Wellin : Charte Graphique
4.  Modifications budgétaires n°l ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
5.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2021-2022.
6.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2023 -Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Budget 2023 -Approbation.
8.  Fabrique d Eglise de Halma - Budget 2023 -Approbation.
9.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Budget 2023 -Approbation.
10.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2023 -Approbation.
11.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2023 -Approbation.
12.  Ventes de bois de l'automne 2022 et de printemps 2023 - Destination des coupes - Clauses particulières.
13.  Acquisition d'habitats modulaires légers pour tous types de situation nécessitant du logement. Adhésion à l'accord-cadre
14.  Acquisition et maintenance de défibrillateurs. Adhésion à la centrale de marché provinciale.
15.  Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres. Proposition.
16.  Charte Eclairage public ORES ASSETS
17.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
18.  Programmation LEADER 2023-2027 - Candidature.
19.  Travaux de réfectîon voiries forestières 2022. Approbation des conditions et du mode de passation
20.  Auteur de projet pour entretien de voirie 2022 - Rue Croix-Ste-Anne à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de
passation.
21.  Personnel communal - Réserve d'engagement - Accueillant(e) extra scolaire.
22.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Service population-état civil - Secrétariat
23.  Tutelle - Information

HUIS CLOS 

24.  Délégation - Information.
25.  Enseignement primaire- Normes d'encadrement .
26.  Cours de Psychomotricité - Désignation.
27.  Enseignement maternel - Situation au 1er octobre 2022
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique - Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
31.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
32.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Remplacement.
33.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
34.  Enseignement - Maître de seconde langue — Perte partielle de charge.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 02 août 2022
2. Contrat de Rivière Lesse - Protocole d'accord 2023-2025
3. Contrôle de la situation de caisse – 01/01/2022 au 31/05/2022
4. Ratification - Arrêté de police relatif aux restrictions de l'utilisation de l'eau de distribution
5. Appel à projets cœur de village. Approbation du dossier de candidature.
6. Appel à projets cœur de village. Convention de mise à disposition du domaine routier régional.
7. Convention de partenariat avec l'asbl Etoile sportive Wellinoise
8. Bail à ferme. Détermination de parcelles à mettre en location
9. IDELUX Développement. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022
10. IDELUX Projets publics. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022

HUIS CLOS 

11. Personnel communal - Interruption de carrière ordinaire.
12. Personnel communal - Assistante maternelle - Désignation.
13. Enseignement - Cours de néerlandais à charge communale - Désignation.
14. Enseignement - Maître de seconde langue – Perte partielle de charge.
15. Enseignement - Cours d'éducation physique – Perte partielle de charge.
16. Enseignement - Maître de religion – Perte partielle de charge.
17. Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
18. Enseignement - Cours de Morale – Désignation temporaire pour 2 périodes.
19. Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) – Mise en disponibilité et remplacement.
20. Enseignement - Instituteur primaire - Désignation.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 27 juin et 14 juillet 2022

2.  Compte communal 2021 - Communication approbation de la tutelle.

3.  PIC/PIMACI 2022-2024. Appel à projets.

4.  Terrain communal A 1062. Convention d'occupation précaire.

5.  Association de projet Ardenne Méridionale. Rapport d'activités et comptes

6.  MCFA - Rapport d'activités et comptes

7.  Rapport de rémunération.

HUIS CLOS

1.  Personnel communal - Démission.

2.  Personnel communal. Admission à la pension.

3.  Enseignement - Nomination définitive.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

 

1.  Acquisition du bâtiment situé à Chanly, rue des Chenays n° 1 - Projet d'acte.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal
2.  Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire. Exercice 2022
3.  Financement des dépenses extraordinaires au moyen d'emprunts - Budget 2022. Approbation du dossier administratif de la consultation.
4.  Fabrique d'Eglise de Chanly- Compte 2021 - Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Compte 2021 - Approbation.
6.  Fabrique d'Eglise de Halma - Compte 2021 - Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Wellin " Compte 2021 -Approbation.
8.  Subsides - Associations.
9.  Remplacement du matériel de la fosse de gym - Hall omnisport de Wellin
10.  Marché de conception et réalisation d'un skatepark. Approbation des conditions, du cahier des charges et du mode de passation
11.  Acquisition parcelle rue de la Station. Approbation projet d'acte
12.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la sécurité - Fixation des conditions.
13.  Collecte des pneus agricoles usagés de type "silos".
14.  HOLDING COMMUNAL SA. en liquidation. Assemblée générale

Huis-Clos

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal.
2.  Acquisition du bâtiment situé à Chanly, rue des Chenays n° 1 - Projet d'acte.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 26 avril 2022
2.  Maison de détention à Chanly.  Information.
3.  Acquisition anciens bâtiments des sœurs Franciscaines à Chanly
4.  Acquisition d'un véhicule pour le service technique communal
5.  Appel à projets Cœur de Village 2022-2026. Étude architecturale pour l'aménagement de la place d'Halma, de la Grand Place et de leurs abords.  Approbation des conditions et du mode passation.
6.  Bail à ferme. Détermination des parcelles et approbation du bail-type
7.  Chemin n°34 à Wèllin. Acte de constat de modification de l'assiette de voirie par usage du public et prescription trentenaire
8.  Commission locale pour l'énergie. Rapport d activités 2021.
9.  Installation de caméras de surveillance sur l'entité. Avis préalable.
10.  Engagement d'un(e) employé(e) B l à temps-plein APE - Fixation des conditions.
11.  Fixation des conditions - Réserve de recrutement- Puériculteur(trice)
12.  ECETIA S.C. AG Ordinaire du 28 juin 2022
13.  IDELUX Développement. Assemblée générale ordinaire
14.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
15.  IDELUX Environnement. Assemblée générale ordinaire
16.  IDELUX Finances. Assemblée générale ordinaire
17.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
18.  ORES. AG Ordinaire
19.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2022

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal du 29.03.2022.
2.  Compte communal 2021 - Approbation.
3.  CPAS - Compte 2021 - Approbation.
4.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Compte 2021 - Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Sohier - Compte 2021 -Approbation.
6.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Notification.
7.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg. Notification.
8.  Demande de soutien financier au service de collecte à domicile. Ressourcerie FamenneArdenne et Gaume.
9.  Subside Association Sauvons Bambi.
10.  Location de terres agricoles. Cahier des charges.
11.  Pépinière de projets supracommunaux - Adhésion.
12.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) polyvalent - Fixation des conditions.
13.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
14.  Grand Tour de Wellin - Information.
15.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
16.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
17.  Chemins publics n° 11 et 12 à proximité de la Croix de Jeumont à Chanly - Convention voirie conventionnelle.
18.  IMIO. AG Ordinaire du 28 juin 2022.

Huis-Clos

19.  Personnel communal - Demande d'activité complémentaire.
20.  Délégation - Information.
21.  Projet Régie des Bâtiments - Information.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 mars 2022.

2.  Octroi Chèque-cadeau. Approbation tutelle. Information.

3.  Octroi écochèques. Approbation tutelle. Information.

4.  ASBL Centre Sportif Wellinois - Compte 2021 - Budget 2022 - Rapport d'activité.

5.  Extension du Parc d'activités économique. Cession de voirie

6.  Plan Communal de Développement Rural. Approbation rapport annuel 2021.

7.  Travaux de peinture pour bâtiments communaux - Année 2022

Huis-Clos

1.  Personnel communal - Demande de congé parental

2.  Délégation - Information.

----------------------------------------------------

La vidéo de cette séance

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2022.

2.  Taxe sur les carrières. Approbation.

3.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2021 au 30/11/2021.

4.  Budget communal 2022 - Communication approbation de la tutelle.

5.  Subsises aux associations. Conseil Consultatif des Aînés.

6.  Subsides aux associations. Asbl "Les Veschaux". Fleurissement du village de Sohier.

7.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.

8.  Acquisition - Parcelle sise rue de la Station 1170/V.

9.  Motion relative à la mise en place de sacs bleus sur le territoire de la Province de Luxembourg et notamment au sein de la commune de Wellin.

10.  Rénovation de la maison rurale de Lomprez. Approbation convention-faisabilité 2022.

Huis-Clos

11.  Délégation - Information.

----------------------------------------------------

La vidéo de cette séance

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 21 décembre 2021
2.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg.
3.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semais et Lesse).
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire "Exercice 2021- Communication approbation de la tutelle.
5.  Redevance pour l'enlèvement des versages sauvages. Approbation
6.  Redevance pour la mise à disposition de la salle de HALMA. Approbation
7.  Taxe sur l enlèvement des immondices. Approbation.
8.  Centrale d achat de la région Wallonne. Convention d'adhésion.
9.  Personnel communal - Chèques cadeau.
10.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
11.  Programme Stratégique Transversal - Évaluation.
12.  Projet « ARDENNE CYCLO ». Modification de la convention de partenariat.
13.  Politique énergétique. Convention des Maires.
14.  Démission de deux membres du Conseil de l'Action Sociale.
15.  Election de deux conseillers du Conseil de l'action sociale - Remplacement des deux conseillers démissionnaires.

Huis-Clos

16.  Renouvellement de l'octroi des périodes COVID jusqu'au 1er avril 2022 dans l'enseignement primaire
17.  Délégation - Information.
18.  Promotion chef de bureau administratif A1 - Désignation.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal " 28,10.2021
2.  CPAS - Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire 2021 -Approbation.
3.  Redevance pour la vente des sacs PMC 2021-2025. Approbation
4.  Modification du statut pécuniaire du personnel communal et du règlement de travail.
5.  Fixation de procédures d'engagement - Modification du règlement de travail - Tutelle.
6.  Province de Luxembourg c/ la Commune de Wellin.
7.  Location. Appartement rue Fort Mahon 12 à 6920 WELLIN. Attribution.
8.  Renouvellement des gestionnaires de réseaux d'électricité et de gaz (GRD). Proposition de candidat à la Cwape.
9.  Dénomination d'une voirie à Wellin
10.  Entretien extraordinaire de voirie 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Acquisition de poubelles publiques - Approbation des conditions et du mode de passation
12.  Acquisition d'un véhicule (type Pick-Up) pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
13.  Création de voirie. Extension du Parc d'activités économique. Recours.
14.  Intercommunale ECETIA. Désignation des représentants à l'assemblée Générale
15.  ECETIA. Assemblée générale ordinaire.
16.  ECETIA. Assemblée générale extraordinaire.
17.  IDELUX Développement. Assemblée générale stratégique
18.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique.
20.  IDELUX Finances. Assemblée générale stratégique
21.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
22.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021
23.  ORES Assets. Assemblée générale
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 Décembre 2021
25.  VIVALIA. Assemblée Générale ordinaire.

Point supplémentaire demandé par l'opposition

1.  Parc National

Huis-Clos

1.  Périodes pour mission collective- Désignation.
2.  Désignation d'un(e) conseiller(ère) en environnement.
3.  Personnel communal - Interruption de carrière.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal de la séance du 30/09/2021
2.   Modifications budgétaires 2021 ordinaire et extraordinaire.
3.   Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.
4.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimiles dans le cadre du service ordinaire de collecte.
5.   Redevance relative à la location de la salle de Halma pour les exercices fiscaux 2021 à 2025.
6.   Location. Appartement rue de Beauraing 22. Attribution.
7.   Vente d'une parcelle communale. Chanly.
8.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Pollec 2020. Bornes de recharges. Marché
9.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Appel Pollec 2021.
10.   Entretien toitures des églises de l'entité (Lomprez, Halma, Chanly)
11.   Réfection de la toiture de l'Eglise de Wellin. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.   Remplacement du serveur informatique et unités de stockage (NAS) - Approbation des conditions et du mode de passation
13.   Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Fixation des conditions.
14.   Installation de caméras de surveillance - Hall de voirie - Règlement.

Huis-Clos

15.  Personnel communal - Interruption de carrière.
16.  Personnel communal - Congé pour convenance personnelle.
17.  Personnel communal - Interruption de carrière.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 31.08.2021
2.  Carnegie Hero Fund - Récompense pour acte héroïque - Remise médaille d argent et diplôme.
3.  Engagement d'un(e) architecte : Aménagement du territoire/urbanisme - Service technique/Bureau d'étude " Fixation des conditions.
4.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la sécurité - Fixation des conditions.
5.  Engagement d'un(e) technicien(ne) de surface contractuel - Locaux communaux - Réserve de recrutement.
6.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) forestier(ère) - Fixation des conditions.
7.  Règlement de travail - Modification.
8.  MCFA - Convention de partenariat - Ateliers théâtre.
9.  Règlement Général de Police.
10.  Règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers.
11.  Redevance sur les versages sauvages — Exercice 2022 et suivants.
12.  Acquisition parcelle rue de la station. Accord de principe.
13.  Fabrique d'Eglîse de FroidHeu - Budget 2022 —Approbation.
14.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Compte 2020 - Approbation.
15.  Fabrique d'Eglise de Lomprez- Budget 2022 -Approbation.
16.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2022 -Approbation.
17.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2021 AU 30/06/2021
18.  Ventes de bois de l'automne 2021 - Destination des coupes pour l'exercice 2022 - Clauses particulières.
19.  Enseignement. Adhésion au pôle territorial de la Province de Luxembourg.

Huis-Clos

20.  Personnel communal - Interruption de carrière.
21.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Mise en disponibilité et remplacement.
22.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
23.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation
24.  Enseignement - Seconde langue - perte partielle de charge.
25.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
26.  Enseignement - Cours d éducation physique - perte partielle de charge.
27.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté - Désignation.
28.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2020 - Communication approbation de la tutelle.
2.  Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021- Communication approbation de la tutelle.
3.  CPAS – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2021 - Approbation.
4.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2022 – Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Halma - Budget 2022 – Approbation.
6.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2022 – Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu- Compte 2020 – Prorogation du délai de tutelle.
8.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2020-2021.
9.  Redevance pour la vente des sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des « PMC » - Exercices 2021 à 2025.
10.  Marché public - achat de sacs poubelles destinés à la collecte des « PMC ».
11.  Utilisation de caméras mobiles (bodycam) par la zone de police Semois et Lesse et autres zones de police qui interviendraient sur le territoire de la zone – AUTORISATION
12.  Logements CPAS. Convention CPAS-Commune.
13.  Logement du Tombois. Convention CPAS-Commune
14.  Location. Appartement CPAS rue de Beauraing 1. Attribution.
15.  Location. Appartement du Tombois. Attribution.
16.  Affectation des logements-tremplin. Approbation par la Ministre
17.  Location. Appartements av. Fort Mahon. Attributions.
18.  Convention de partenariat dans le cadre de la mise à disposition d'une Becasine.
19.  IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021
20.  Rapport EPN 2020.
21.  Certification PEFC - Information.

Huis-Clos

22.  Personnel communal - Augmentation du temps de travail.
23.  Octroi pension de retraite d'ancien mandataire communal (échevin).
24.  Personnel communal - Désignation et licenciement du personnel contractuel - Délégation au Collège communal - Information.
25.  Personnel communal. Démission.
26.  Enseignement - Interruption de carrière.
27.  Enseignement - Maître de seconde langue – Perte partielle de charge.
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique – Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale – Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de néerlandais à charge communale - Désignation.
31.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
32.  Enseignement - Engagement d’une assistante maternelle - Désignation.
33.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire P3/P4 - Désignation.
34.  Cours de Psychomotricité – Désignation.
35.  Institutrice primaire P1/P2 - Désignation.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Modifications budgétaires n° 1 de 2021 - Ordinaire et extraordinaire
2.  CLAC (Confédération Luxembourgeoise des Associations de Commerçants) - Adhésion - Versement cotisation année 2021.
3.  Entretien et curage préventif du réseau d'égouttage (Idelux Eau) - Approbation du marché "in house".
4.  Renouvellement des gestionnaire de réseau d'électricité - Appel à candidature - Décision.
5.  Echange de parcelles forestières (Commune de Wellin / Lepage) - Approbation projet d'acte.
6.  Vente chapelle St Marcoul - Fays-Famenne.
7.  Rapport de rémunération.
8.  Fixation des conditions de promotion chef de bureau administratif A1.
9.  Engagement d'un(e) employé(e) D6 à mi-temps - Fixation des conditions.
10.  Personnel communal : désignation et licenciement du personnel contractuel - Délégation au Collège Communal.
11.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
12.  Règlement de police.
13.  Logements communaux - Règlement d'attribution.

Points supplémentaires demandés par l'opposition

1. Terrains agricoles communaux

2.  Projet immobilier sur l'ancien parking du basket.

Huis-Clos

1.  Personnel Communal : augmentation du temps de travail - Ratification
2.  Personnel enseignant : congé pour exercer une fonction temporaire.
3.  Personnel communal – Réduction du temps de travail.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2020 - Approbation
2.  Constitution de provisions suite résultat au compte 2020
3.  CPAS - Compte 2020 - Approbation
4.  Fabrique d’Eglise de Wellin - Compte 2020 - Approbation.
5.  Fabrique d’Eglise de Chanly - Compte 2020 - Approbation.
6.  Fabrique d’Eglise de Halma- Compte 2020 - Approbation.
7.  Centrale d'achat de la Province de Luxembourg - Accord-cadre acquisition et/ou location photocopieurs multifonctions - Renouvellement adhésion.
8.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage - Article 11, §1, alinéa 6 - Modification.
9.  Covid-19 – Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid-19.
10.  Convention de service de développement de la lecture.
11.  Convention de partenariat – Bibliothèque de Saint-Hubert
12.  Création de voirie. Extension du Parc d’activités économique. Clôture enquête publique
13.  Décision du conseil communal de passer un marché public avec Idelux dans le cadre de la relation « in house » - Etude et mise en œuvre du projet de reconversion du site des anciens établissements Gilson.
14.  Association de projet Ardenne Méridionale. Rapport d'activités et comptes
15.  Intercommunale Ecetia. Adhésion
16.  IDELUX Eau. Renouvellement de la participation au marché groupé pour l'entretien annuel préventif des réseaux d'égouttage
17.  IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
18.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021

Huis-Clos

1.  Remplacement accueillante temps libre.
2.  Enseignement – Nomination définitive.
3.  Personnel communal – Désignation.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Fabrique d’église de Sohier – Compte 2020 - prorogation du délai de tutelle.

2.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Notification.

3.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de secours Luxembourg. Notification.

4.  Engagement employé pour service finances- Contrat de remplacement-Conditions.

5.  Fixation des conditions. Réserve de recrutement puéricultrices.

6.  ASBL Centre Sportif Wellinois - Compte 2020 – Budget 2021. Rapport d’activité.

7.  Plan Communal de Développement Rural. Rapport annuel 2020.

8.  Création de voirie. Wellin. Cité du 150^ème. Clôture enquête publique. Décision.

9.  Adhésion à la centrale d’achat technique et informatique de la Province du Luxembourg.

10.  Assurance collective hospitalisation.

11.  Logements CPAS. Convention Commune – CPAS.

12.  Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable ».

Huis-Clos

1.  Interruption de carrière

2.  Ratification - Remplacement d'une technicienne de surface en congé de maladie.

3.  Ratification – Remplacement puéricultrice.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budget communal 2021 – Communication approbation tutelle.

2.  Compensation relative au prélèvement kilométrique – secteur carrier – Exercice fiscal 2021.

3.  Subside aux associations. Conseil consultatif des aînés.

4.  Subside asbl « les Veschaux ». Fleurissement village de Sohier.

5.  Subside aux associations. Carnaval de Wellin.

6.  MCFA – Contrat programme 2019-2023.

7.  Patrimoine – Acquisition de deux terrains à bâtir Rue de Gedinne – Wellin section B N°425 T et N°425V.

8.  Dénomination d’une rue à Halma. Rue du Grand Pachis.

9.  Vente de bois de chauffage aux enchères du samedi 13 mars 2021. Approbation cahier des charges (catalogue) de vente.

10.  Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marché « Matériel informatique » de la province.

11.  Engagement d’un(e) ouvrier(ère) à temps-plein pour le service travaux – Contrat à durée indéterminée – Fixation des conditions.

12.  Agenda touristique 2021.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Zone d’activités économiques. Extension. Plan d’aménagement.

2.  Taxes et redevances – Exercice 2021. Approbation de la tutelle.

3.  Modifications budgétaires n°2 – Exercice 2020 – Communication approbation de la tutelle.

4.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).

5.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de secours Luxembourg.

6.  Plan d’équipement des EPN de Wallonie – Adhésion à l’accord-cadre du SPW relatif à l’acquisition de matériel informatique.

7.  Centrale d’achat IDELUX Projets publics. Adhésion. Certification PEB des bâtiments publics.

8.  Avenant à la convention assurance pension 1^er pilier n°927 (pensions légales des mandataires communaux et ayants-droit). Approbation.

9.  Site Natura 2000. Approbation de placement de certaines parcelles en réserves intégrales. Information.

10.  Placement d’abris pour voyageurs – Convention.

11.  Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable ».

12.  Plaine de jeux de Lomprez – Approbation des conditions et du mode de passation.

13.  Mobilier Hôtel de ville. Approbation des conditions et du mode de passation.

14.  Engagement d’un(e) employé(e) à temps plein pour le service finances – Contrat de remplacement – Fixation des conditions.

15.  Décision du conseil communal de passer un marché public avec une intercommunale dans le cadre de la relation « in house ».

16.  Logements communaux. Règlement d’attribution.

HUIS-CLOS

1.  Personnel Communal - Prolongation.

2.  Personnel communal – Augmentation du temps de travail.

3.  Personnel communal. Admission à la pension.

4.  Personnel communal. Admission à la pension.

5.  Personnel communal – Désignation – Ratification.

6.  Personnel Communal – Désignation.

7.  Enseignement – Ratification.

8.  Mandataires - Octroi pension de survie.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2021

2.  Fabrique d'Eglise de Halma - Budget 2021

3.  Fabrique d'Eglise de Wellin - Budget 2021

4.  Budget communal 2021 - Approbation

5.  Non-valeur sur subside : schéma de développement communal

6.  Emprunts 2020 : transformation en prélèvement sur fonds de réserve extraordinaire 2020

7.  Prime communale unique : mesures de soutien en lien avec la crise sanitaire du Covid-19

8.  Prime communale unique : mesures de soutien en faveur des clubs sportifs en lien avec la crise sanitaire du Covid-19

9.  Constitution d'un fonds de caisse permanent pour le service technique communal sous la forme d'une carte Belfius Easy Card

10.  Personnel communal - Chèques cadeau

11.  CCATM : renouvellement partiel

12.  ZAE : échange de terrains

13.  ATL : rapport d'activités du plan d'action annuel 2019-2020.  Plan d'action annuel 2020-2021

14.  Exposition d'artistes à l'Office du Tourisme : convention

15.  Cimetières : exhumations 2021 - Convention AWAP

16.  Chapelle St-Marcoul : cahier des charges de vente

17.  Intercommunales : Ores Assets - Assemblée générale ordinaire

HUIS-CLOS

1.  Personnel communal.  Congé parental

2.  Personnel communal.  Congé pour convenance personnelle

3.  Personnel communal.  Remplacement (ratification)

4.  Personnel communal.  Revalorisation

5.  Enseignement.  Ratification

----------------------------------------------------