SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2023

2.  Budget communal 2023 - Communication approbation de la tutelle

3.  Marché de travaux (travaux en matière d'éclairage public).  Renouvellement de l'adhésion à la centrale d'achat ORES ASSETS

4.  Subsides aux associations.  Conseil consultatif des aînés

5.  Subsides aux associations.  ASBL "Les Veschaux".  Fleurissement du village de Sohier

6.  Subsides aux associations.  Carnaval de Wellin

7.  Acquisition d'une épandeuse à sel.  Approbation des conditions et mode de passation

8.  Immeubles inoccupés.  Règlement taxe, modification

9.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage - Article 7 "Délais d'exploitation" - Modification

10.  Conseiller(ère) en aménagement du territoire et urbanisme - Désignation

11.  Fusion des ALE de Wellin-Libin-Daverdisse - Désignation des représentants.

12.  Délégations de compétences en matière de marchés publics et de concesssions.

13.  Procédure d'engagement - Tutelle

HUIS CLOS 

14.  Délégation - Information

15.  Personnel communal - Interruption de carrière.

16.  Personnel communal - Congé parental.

17.  Personnel communal - Démission

18.  Octroi pension de survie de veuve d'ancien mandataire communal.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2022
2.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
3.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de police (5302 Semois et Lesse).
4.  Dotation communale au budget 2023 de la zone de secoursLuxembourg.
5.  Redevances communales - vente sacs PMC et activités BPN 2023 à 2025. Approbation.
6.  Taxe sur l'enlèvement des immoncîices 2023. Approbation.
7.  Compensation relative au prélèvement kilométrique — Secteur carrier. Exercice fiscal 2023
8.  Convention de mise à disposition du bâtiment communal situé Rue de Grupont 92 à 6921 Chanly - Defits.
9.  Convention de service de développement de la lecture.
10.  Programme « Wallo'net » - Convention financement service d'entretien entre la Commune de Wellin et la Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert.
11.  Enseignement libre Wellinois —Avantages sociaux.
12.  Information PIC-PIMACI.
13.  Mission complète d'auteur de projet pour les dossiers « VOIRIES » PIC-PIMACI 2022-2024. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Convention de mise à disposition d un agent communal contractuel.
15.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) en charge des bâtiments communaux - Fixation des conditions.
16.  Engagement de la commune dans le cadre de sa participation à Rappel à candidature POLLEC 2022- Volet Ressources Humaines 

HUIS CLOS 

17.  Délégation - Information.
18.  Désignation à titre temporaire dans la fonction de Direction
19.  Enseignement - Admission à la pension au 1er février 2023
20.  Enseignement - Remplacement institutrice maternelle

----------------------------------------------------

20h00 : Séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale

1. Rapport d'économies d'échelle et synergies

20h30 : Conseil Communal

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022
2.  Maison du Tourisme de la forêt de Saint-Hubert - Augmentation de la participation.
3.  Budget communal - Exercice 2023
4.  CPAS. Approbation budget 2023
5.  Contrôle de la situation de caisse - O1/01/2022 au 30/09/2022
6.  Crèche communale " Contrat d'accueil - Modification
7.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d'activités du plan d'action annuel 2021-2022. Plan d'action annuel 2022-2023.
8.  Location parcelle Wellin 4 DIV/Lomprez/A 609 B (Lot n°3). Approbation de ['attribution et du bail.
9.  Location parcelles Welin 2 DIV/Chanly A344 G ET A 329 L. Approbation attribution et bail à ferme..
10.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Contrat de remplacement - Fixation des conditions.
11.  Procédure d'engagement - Tutelle
12.  Rapport d économies d échelles et synergies.
13.  MCFA - Contrat programme " Avenant n° l
14.  Zéro déchet " CONVENTION DE PARTENARIAT
15.  Logements occupés. CWDH. Accord d'échange de données.
16.  Bornes de recharges. Déploiement Province de Luxembourg
17.  Centrale d'achat. Accord-cadre relatif à la fournittire d'électricité verte et de gaz naturel pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg . Adhésion
18.  IDELUX Eau. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique
20.  IDELUX projets publics. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
21.  IDELUX Développement. Assemblées générales stratégique et extraordinaire
22.  IDELUX Finances. Assemblées générales stratégique et extraordinaire

HUIS CLOS 

23.  Personnel communal - Congé pour prestations réduites pour convenance personnelle.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.   Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
2.  Gestion active de la dette "Emprunts ING années 2018-2019-2020" : Anticipation de la couverture de taux au 31/12/2022
3.  CPAS - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2022 - Approbation.
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire. Ex 2022
5.  Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2023.
6.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte - Exercice 2023.
7.  Redevance pour la vente des sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des « PMC » - Exercices 2023 à 2025.
8.  Redevance pour les activités et services proposés par le service Espace Public Numérique.
9.  Règlement communal sur l'octroi d'une prime pour l'installation d'un système de récupération d'eau de pluie
10.  Règlement communal sur l'utilisation rationnelle de l'énergie et la production d'énergie renouvelable. Modification
11.  Assurance Pension Mandataire - Avenant n° 1.
12.  Auteur de projet pour travaux de rénovation énergétiques au centre sportif de Wellin. Approbation conditions et mode de passation
13.  Entretien des toitures des bâtiments communaux. Approbation des conditions et du mode de passation.
14.  Règlement communal relatif aux modalités de raccordement à l'égout et à l'assainissement des eaux usées
15.  Entretien et curage du réseau d'égouttage - Information
16.  Transformation de l'ALE de Wellin en ALE pluricommunale - Décision de principe
17.  Adhésion à la centrale d'achat de l'ASBL GIG et au marché de recensement des éléments de voiries communales par mobile mapping
18.  Réseau itinéraire cyclable point-noeud - Convention.
19.  Parc naturel de l'Ardenne méridionale - Projet LEADER Tourisme-Action Train et sac à dos.
20.  Laboratoire de la vie rurale. Relance de l'appel à projets
21.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Chargé de mission "Projet TOP 2021"
22.  Règlement complémentaire de circulation 6921 Chanly - Rue de la Boverie, Chemin de Champai et Vezaine
23.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 14 Décembre 2022

HUIS CLOS 

25.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
26.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
27.  Personnel communal. Demande activité complémentaire
28.  Périodes pour mission collective - Désignation 2022.
29.  Personnel communal - congé parental

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25.08.2022
2.  Enseignement - Présentation du Plan de Pilotage
3.  Logo de Wellin : Charte Graphique
4.  Modifications budgétaires n°l ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022- Communication approbation de la tutelle.
5.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2021-2022.
6.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2023 -Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Budget 2023 -Approbation.
8.  Fabrique d Eglise de Halma - Budget 2023 -Approbation.
9.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Budget 2023 -Approbation.
10.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2023 -Approbation.
11.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2023 -Approbation.
12.  Ventes de bois de l'automne 2022 et de printemps 2023 - Destination des coupes - Clauses particulières.
13.  Acquisition d'habitats modulaires légers pour tous types de situation nécessitant du logement. Adhésion à l'accord-cadre
14.  Acquisition et maintenance de défibrillateurs. Adhésion à la centrale de marché provinciale.
15.  Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres. Proposition.
16.  Charte Eclairage public ORES ASSETS
17.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
18.  Programmation LEADER 2023-2027 - Candidature.
19.  Travaux de réfectîon voiries forestières 2022. Approbation des conditions et du mode de passation
20.  Auteur de projet pour entretien de voirie 2022 - Rue Croix-Ste-Anne à Lomprez. Approbation des conditions et du mode de
passation.
21.  Personnel communal - Réserve d'engagement - Accueillant(e) extra scolaire.
22.  Personnel communal - Procédure d'engagement - Service population-état civil - Secrétariat
23.  Tutelle - Information

HUIS CLOS 

24.  Délégation - Information.
25.  Enseignement primaire- Normes d'encadrement .
26.  Cours de Psychomotricité - Désignation.
27.  Enseignement maternel - Situation au 1er octobre 2022
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique - Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
31.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
32.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Remplacement.
33.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
34.  Enseignement - Maître de seconde langue — Perte partielle de charge.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal du 02 août 2022
2. Contrat de Rivière Lesse - Protocole d'accord 2023-2025
3. Contrôle de la situation de caisse – 01/01/2022 au 31/05/2022
4. Ratification - Arrêté de police relatif aux restrictions de l'utilisation de l'eau de distribution
5. Appel à projets cœur de village. Approbation du dossier de candidature.
6. Appel à projets cœur de village. Convention de mise à disposition du domaine routier régional.
7. Convention de partenariat avec l'asbl Etoile sportive Wellinoise
8. Bail à ferme. Détermination de parcelles à mettre en location
9. IDELUX Développement. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022
10. IDELUX Projets publics. Assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2022

HUIS CLOS 

11. Personnel communal - Interruption de carrière ordinaire.
12. Personnel communal - Assistante maternelle - Désignation.
13. Enseignement - Cours de néerlandais à charge communale - Désignation.
14. Enseignement - Maître de seconde langue – Perte partielle de charge.
15. Enseignement - Cours d'éducation physique – Perte partielle de charge.
16. Enseignement - Maître de religion – Perte partielle de charge.
17. Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
18. Enseignement - Cours de Morale – Désignation temporaire pour 2 périodes.
19. Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) – Mise en disponibilité et remplacement.
20. Enseignement - Instituteur primaire - Désignation.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 27 juin et 14 juillet 2022

2.  Compte communal 2021 - Communication approbation de la tutelle.

3.  PIC/PIMACI 2022-2024. Appel à projets.

4.  Terrain communal A 1062. Convention d'occupation précaire.

5.  Association de projet Ardenne Méridionale. Rapport d'activités et comptes

6.  MCFA - Rapport d'activités et comptes

7.  Rapport de rémunération.

HUIS CLOS

1.  Personnel communal - Démission.

2.  Personnel communal. Admission à la pension.

3.  Enseignement - Nomination définitive.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

 

1.  Acquisition du bâtiment situé à Chanly, rue des Chenays n° 1 - Projet d'acte.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal
2.  Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire. Exercice 2022
3.  Financement des dépenses extraordinaires au moyen d'emprunts - Budget 2022. Approbation du dossier administratif de la consultation.
4.  Fabrique d'Eglise de Chanly- Compte 2021 - Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Compte 2021 - Approbation.
6.  Fabrique d'Eglise de Halma - Compte 2021 - Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Wellin " Compte 2021 -Approbation.
8.  Subsides - Associations.
9.  Remplacement du matériel de la fosse de gym - Hall omnisport de Wellin
10.  Marché de conception et réalisation d'un skatepark. Approbation des conditions, du cahier des charges et du mode de passation
11.  Acquisition parcelle rue de la Station. Approbation projet d'acte
12.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la sécurité - Fixation des conditions.
13.  Collecte des pneus agricoles usagés de type "silos".
14.  HOLDING COMMUNAL SA. en liquidation. Assemblée générale

Huis-Clos

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal.
2.  Acquisition du bâtiment situé à Chanly, rue des Chenays n° 1 - Projet d'acte.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 26 avril 2022
2.  Maison de détention à Chanly.  Information.
3.  Acquisition anciens bâtiments des sœurs Franciscaines à Chanly
4.  Acquisition d'un véhicule pour le service technique communal
5.  Appel à projets Cœur de Village 2022-2026. Étude architecturale pour l'aménagement de la place d'Halma, de la Grand Place et de leurs abords.  Approbation des conditions et du mode passation.
6.  Bail à ferme. Détermination des parcelles et approbation du bail-type
7.  Chemin n°34 à Wèllin. Acte de constat de modification de l'assiette de voirie par usage du public et prescription trentenaire
8.  Commission locale pour l'énergie. Rapport d activités 2021.
9.  Installation de caméras de surveillance sur l'entité. Avis préalable.
10.  Engagement d'un(e) employé(e) B l à temps-plein APE - Fixation des conditions.
11.  Fixation des conditions - Réserve de recrutement- Puériculteur(trice)
12.  ECETIA S.C. AG Ordinaire du 28 juin 2022
13.  IDELUX Développement. Assemblée générale ordinaire
14.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
15.  IDELUX Environnement. Assemblée générale ordinaire
16.  IDELUX Finances. Assemblée générale ordinaire
17.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
18.  ORES. AG Ordinaire
19.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2022

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal du 29.03.2022.
2.  Compte communal 2021 - Approbation.
3.  CPAS - Compte 2021 - Approbation.
4.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Compte 2021 - Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Sohier - Compte 2021 -Approbation.
6.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Notification.
7.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg. Notification.
8.  Demande de soutien financier au service de collecte à domicile. Ressourcerie FamenneArdenne et Gaume.
9.  Subside Association Sauvons Bambi.
10.  Location de terres agricoles. Cahier des charges.
11.  Pépinière de projets supracommunaux - Adhésion.
12.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) polyvalent - Fixation des conditions.
13.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
14.  Grand Tour de Wellin - Information.
15.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
16.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
17.  Chemins publics n° 11 et 12 à proximité de la Croix de Jeumont à Chanly - Convention voirie conventionnelle.
18.  IMIO. AG Ordinaire du 28 juin 2022.

Huis-Clos

19.  Personnel communal - Demande d'activité complémentaire.
20.  Délégation - Information.
21.  Projet Régie des Bâtiments - Information.

----------------------------------------------------

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 mars 2022.

2.  Octroi Chèque-cadeau. Approbation tutelle. Information.

3.  Octroi écochèques. Approbation tutelle. Information.

4.  ASBL Centre Sportif Wellinois - Compte 2021 - Budget 2022 - Rapport d'activité.

5.  Extension du Parc d'activités économique. Cession de voirie

6.  Plan Communal de Développement Rural. Approbation rapport annuel 2021.

7.  Travaux de peinture pour bâtiments communaux - Année 2022

Huis-Clos

1.  Personnel communal - Demande de congé parental

2.  Délégation - Information.

----------------------------------------------------

La vidéo de cette séance

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2022.

2.  Taxe sur les carrières. Approbation.

3.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2021 au 30/11/2021.

4.  Budget communal 2022 - Communication approbation de la tutelle.

5.  Subsises aux associations. Conseil Consultatif des Aînés.

6.  Subsides aux associations. Asbl "Les Veschaux". Fleurissement du village de Sohier.

7.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.

8.  Acquisition - Parcelle sise rue de la Station 1170/V.

9.  Motion relative à la mise en place de sacs bleus sur le territoire de la Province de Luxembourg et notamment au sein de la commune de Wellin.

10.  Rénovation de la maison rurale de Lomprez. Approbation convention-faisabilité 2022.

Huis-Clos

11.  Délégation - Information.

----------------------------------------------------

La vidéo de cette séance

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 21 décembre 2021
2.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg.
3.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semais et Lesse).
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire "Exercice 2021- Communication approbation de la tutelle.
5.  Redevance pour l'enlèvement des versages sauvages. Approbation
6.  Redevance pour la mise à disposition de la salle de HALMA. Approbation
7.  Taxe sur l enlèvement des immondices. Approbation.
8.  Centrale d achat de la région Wallonne. Convention d'adhésion.
9.  Personnel communal - Chèques cadeau.
10.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
11.  Programme Stratégique Transversal - Évaluation.
12.  Projet « ARDENNE CYCLO ». Modification de la convention de partenariat.
13.  Politique énergétique. Convention des Maires.
14.  Démission de deux membres du Conseil de l'Action Sociale.
15.  Election de deux conseillers du Conseil de l'action sociale - Remplacement des deux conseillers démissionnaires.

Huis-Clos

16.  Renouvellement de l'octroi des périodes COVID jusqu'au 1er avril 2022 dans l'enseignement primaire
17.  Délégation - Information.
18.  Promotion chef de bureau administratif A1 - Désignation.

----------------------------------------------------

Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale à 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

1. Rapport d'économies d'échelles et synergies.

Séance du Conseil Communal à 20h30

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 30.11.2021.

2.  Budget communal 2022 - Approbation.

3.  Budget du CPAS 2022 - Approbation.

4.  Rapport d'économies d'échelles et synergies.

5.  Compensation relative au prélèvement kilométrique - Secteur carrier. Exercice fiscal 2022.

6.  Acquisition d'une mini-pelle pour le service technique - Approbation des conditions et du mode de passation.

7.  Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque.

8.  Subside - Associations.

9.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d'activités du plan d'action annuel 2020-2021. Plan d'action annuel 2021-2022.

10.  Location. Règlement d'attribution. Logements tremplins.

Point complémentaire (demandé par Philippe Alexandre) : Revue de Presse

Huis-Clos

11.  Enseignement - Remplacement - Congé de maternité.
12.  Personnel communal - Délégation au Collège communal - Information.

----------------------------------------------------