SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal.
2.  Acquisition du bâtiment situé à Chanly, rue des Chenays n° 1 - Projet d'acte.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 26 avril 2022
2.  Maison de détention à Chanly.  Information.
3.  Acquisition anciens bâtiments des sœurs Franciscaines à Chanly
4.  Acquisition d'un véhicule pour le service technique communal
5.  Appel à projets Cœur de Village 2022-2026. Étude architecturale pour l'aménagement de la place d'Halma, de la Grand Place et de leurs abords.  Approbation des conditions et du mode passation.
6.  Bail à ferme. Détermination des parcelles et approbation du bail-type
7.  Chemin n°34 à Wèllin. Acte de constat de modification de l'assiette de voirie par usage du public et prescription trentenaire
8.  Commission locale pour l'énergie. Rapport d activités 2021.
9.  Installation de caméras de surveillance sur l'entité. Avis préalable.
10.  Engagement d'un(e) employé(e) B l à temps-plein APE - Fixation des conditions.
11.  Fixation des conditions - Réserve de recrutement- Puériculteur(trice)
12.  ECETIA S.C. AG Ordinaire du 28 juin 2022
13.  IDELUX Développement. Assemblée générale ordinaire
14.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
15.  IDELUX Environnement. Assemblée générale ordinaire
16.  IDELUX Finances. Assemblée générale ordinaire
17.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
18.  ORES. AG Ordinaire
19.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2022

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal du 29.03.2022.
2.  Compte communal 2021 - Approbation.
3.  CPAS - Compte 2021 - Approbation.
4.  Fabrique d'Eglise de Lomprez - Compte 2021 - Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Sohier - Compte 2021 -Approbation.
6.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Notification.
7.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg. Notification.
8.  Demande de soutien financier au service de collecte à domicile. Ressourcerie FamenneArdenne et Gaume.
9.  Subside Association Sauvons Bambi.
10.  Location de terres agricoles. Cahier des charges.
11.  Pépinière de projets supracommunaux - Adhésion.
12.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) communal(e) polyvalent - Fixation des conditions.
13.  Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Route de la Région Wallonne n° N835.
14.  Grand Tour de Wellin - Information.
15.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
16.  Chemin public n° 38 A Froidlieu - Convention voirie conventionnelle.
17.  Chemins publics n° 11 et 12 à proximité de la Croix de Jeumont à Chanly - Convention voirie conventionnelle.
18.  IMIO. AG Ordinaire du 28 juin 2022.

Huis-Clos

19.  Personnel communal - Demande d'activité complémentaire.
20.  Délégation - Information.
21.  Projet Régie des Bâtiments - Information.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 8 mars 2022.

2.  Octroi Chèque-cadeau. Approbation tutelle. Information.

3.  Octroi écochèques. Approbation tutelle. Information.

4.  ASBL Centre Sportif Wellinois - Compte 2021 - Budget 2022 - Rapport d'activité.

5.  Extension du Parc d'activités économique. Cession de voirie

6.  Plan Communal de Développement Rural. Approbation rapport annuel 2021.

7.  Travaux de peinture pour bâtiments communaux - Année 2022

Huis-Clos

1.  Personnel communal - Demande de congé parental

2.  Délégation - Information.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2022.

2.  Taxe sur les carrières. Approbation.

3.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2021 au 30/11/2021.

4.  Budget communal 2022 - Communication approbation de la tutelle.

5.  Subsises aux associations. Conseil Consultatif des Aînés.

6.  Subsides aux associations. Asbl "Les Veschaux". Fleurissement du village de Sohier.

7.  Subsides aux associations. Carnaval de Wellin.

8.  Acquisition - Parcelle sise rue de la Station 1170/V.

9.  Motion relative à la mise en place de sacs bleus sur le territoire de la Province de Luxembourg et notamment au sein de la commune de Wellin.

10.  Rénovation de la maison rurale de Lomprez. Approbation convention-faisabilité 2022.

Huis-Clos

11.  Délégation - Information.

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La vidéo de cette séance

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 21 décembre 2021
2.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de secours Luxembourg.
3.  Dotation communale au budget 2022 de la zone de police (5302 Semais et Lesse).
4.  Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire "Exercice 2021- Communication approbation de la tutelle.
5.  Redevance pour l'enlèvement des versages sauvages. Approbation
6.  Redevance pour la mise à disposition de la salle de HALMA. Approbation
7.  Taxe sur l enlèvement des immondices. Approbation.
8.  Centrale d achat de la région Wallonne. Convention d'adhésion.
9.  Personnel communal - Chèques cadeau.
10.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
11.  Programme Stratégique Transversal - Évaluation.
12.  Projet « ARDENNE CYCLO ». Modification de la convention de partenariat.
13.  Politique énergétique. Convention des Maires.
14.  Démission de deux membres du Conseil de l'Action Sociale.
15.  Election de deux conseillers du Conseil de l'action sociale - Remplacement des deux conseillers démissionnaires.

Huis-Clos

16.  Renouvellement de l'octroi des périodes COVID jusqu'au 1er avril 2022 dans l'enseignement primaire
17.  Délégation - Information.
18.  Promotion chef de bureau administratif A1 - Désignation.

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Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale à 20h00

SÉANCE PUBLIQUE

1. Rapport d'économies d'échelles et synergies.

Séance du Conseil Communal à 20h30

SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 30.11.2021.

2.  Budget communal 2022 - Approbation.

3.  Budget du CPAS 2022 - Approbation.

4.  Rapport d'économies d'échelles et synergies.

5.  Compensation relative au prélèvement kilométrique - Secteur carrier. Exercice fiscal 2022.

6.  Acquisition d'une mini-pelle pour le service technique - Approbation des conditions et du mode de passation.

7.  Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque.

8.  Subside - Associations.

9.  Accueil des enfants durant leur temps libre. Rapport d'activités du plan d'action annuel 2020-2021. Plan d'action annuel 2021-2022.

10.  Location. Règlement d'attribution. Logements tremplins.

Point complémentaire (demandé par Philippe Alexandre) : Revue de Presse

Huis-Clos

11.  Enseignement - Remplacement - Congé de maternité.
12.  Personnel communal - Délégation au Collège communal - Information.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal " 28,10.2021
2.  CPAS - Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire 2021 -Approbation.
3.  Redevance pour la vente des sacs PMC 2021-2025. Approbation
4.  Modification du statut pécuniaire du personnel communal et du règlement de travail.
5.  Fixation de procédures d'engagement - Modification du règlement de travail - Tutelle.
6.  Province de Luxembourg c/ la Commune de Wellin.
7.  Location. Appartement rue Fort Mahon 12 à 6920 WELLIN. Attribution.
8.  Renouvellement des gestionnaires de réseaux d'électricité et de gaz (GRD). Proposition de candidat à la Cwape.
9.  Dénomination d'une voirie à Wellin
10.  Entretien extraordinaire de voirie 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation.
11.  Acquisition de poubelles publiques - Approbation des conditions et du mode de passation
12.  Acquisition d'un véhicule (type Pick-Up) pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
13.  Création de voirie. Extension du Parc d'activités économique. Recours.
14.  Intercommunale ECETIA. Désignation des représentants à l'assemblée Générale
15.  ECETIA. Assemblée générale ordinaire.
16.  ECETIA. Assemblée générale extraordinaire.
17.  IDELUX Développement. Assemblée générale stratégique
18.  IDELUX EAU. Assemblée générale stratégique
19.  IDELUX Environnement. Assemblée générale stratégique.
20.  IDELUX Finances. Assemblée générale stratégique
21.  IDELUX Projets publics. Assemblée générale stratégique
22.  IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021
23.  ORES Assets. Assemblée générale
24.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 16 Décembre 2021
25.  VIVALIA. Assemblée Générale ordinaire.

Point supplémentaire demandé par l'opposition

1.  Parc National

Huis-Clos

1.  Périodes pour mission collective- Désignation.
2.  Désignation d'un(e) conseiller(ère) en environnement.
3.  Personnel communal - Interruption de carrière.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal de la séance du 30/09/2021
2.   Modifications budgétaires 2021 ordinaire et extraordinaire.
3.   Taxe déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.
4.  Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimiles dans le cadre du service ordinaire de collecte.
5.   Redevance relative à la location de la salle de Halma pour les exercices fiscaux 2021 à 2025.
6.   Location. Appartement rue de Beauraing 22. Attribution.
7.   Vente d'une parcelle communale. Chanly.
8.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Pollec 2020. Bornes de recharges. Marché
9.   Plan d'actions pour l'énergie et le climat. Appel Pollec 2021.
10.   Entretien toitures des églises de l'entité (Lomprez, Halma, Chanly)
11.   Réfection de la toiture de l'Eglise de Wellin. Approbation des conditions et du mode de passation.
12.   Remplacement du serveur informatique et unités de stockage (NAS) - Approbation des conditions et du mode de passation
13.   Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la MACA - Fixation des conditions.
14.   Installation de caméras de surveillance - Hall de voirie - Règlement.

Huis-Clos

15.  Personnel communal - Interruption de carrière.
16.  Personnel communal - Congé pour convenance personnelle.
17.  Personnel communal - Interruption de carrière.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Approbation procès-verbal - 31.08.2021
2.  Carnegie Hero Fund - Récompense pour acte héroïque - Remise médaille d argent et diplôme.
3.  Engagement d'un(e) architecte : Aménagement du territoire/urbanisme - Service technique/Bureau d'étude " Fixation des conditions.
4.  Engagement d'un(e) employé(e) en charge de la sécurité - Fixation des conditions.
5.  Engagement d'un(e) technicien(ne) de surface contractuel - Locaux communaux - Réserve de recrutement.
6.  Engagement d'un(e) ouvrier(ère) forestier(ère) - Fixation des conditions.
7.  Règlement de travail - Modification.
8.  MCFA - Convention de partenariat - Ateliers théâtre.
9.  Règlement Général de Police.
10.  Règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers.
11.  Redevance sur les versages sauvages — Exercice 2022 et suivants.
12.  Acquisition parcelle rue de la station. Accord de principe.
13.  Fabrique d'Eglîse de FroidHeu - Budget 2022 —Approbation.
14.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu - Compte 2020 - Approbation.
15.  Fabrique d'Eglise de Lomprez- Budget 2022 -Approbation.
16.  Fabrique d'Eglise de Sohier- Budget 2022 -Approbation.
17.  Contrôle de la situation de caisse - 01/01/2021 AU 30/06/2021
18.  Ventes de bois de l'automne 2021 - Destination des coupes pour l'exercice 2022 - Clauses particulières.
19.  Enseignement. Adhésion au pôle territorial de la Province de Luxembourg.

Huis-Clos

20.  Personnel communal - Interruption de carrière.
21.  Enseignement - Instituteur(trice) maternel(le) — Mise en disponibilité et remplacement.
22.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation.
23.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire - Désignation
24.  Enseignement - Seconde langue - perte partielle de charge.
25.  Enseignement - Maître de religion - Perte partielle de charge.
26.  Enseignement - Cours d éducation physique - perte partielle de charge.
27.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté - Désignation.
28.  Enseignement - Cours de Morale - Désignation temporaire pour 2 périodes

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2020 - Communication approbation de la tutelle.
2.  Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021- Communication approbation de la tutelle.
3.  CPAS – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire 2021 - Approbation.
4.  Fabrique d'Eglise de Chanly - Budget 2022 – Approbation.
5.  Fabrique d'Eglise de Halma - Budget 2022 – Approbation.
6.  Fabrique d'Eglise de Wellin- Budget 2022 – Approbation.
7.  Fabrique d'Eglise de Froidlieu- Compte 2020 – Prorogation du délai de tutelle.
8.  Subside aux clubs sportifs - Saison 2020-2021.
9.  Redevance pour la vente des sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des « PMC » - Exercices 2021 à 2025.
10.  Marché public - achat de sacs poubelles destinés à la collecte des « PMC ».
11.  Utilisation de caméras mobiles (bodycam) par la zone de police Semois et Lesse et autres zones de police qui interviendraient sur le territoire de la zone – AUTORISATION
12.  Logements CPAS. Convention CPAS-Commune.
13.  Logement du Tombois. Convention CPAS-Commune
14.  Location. Appartement CPAS rue de Beauraing 1. Attribution.
15.  Location. Appartement du Tombois. Attribution.
16.  Affectation des logements-tremplin. Approbation par la Ministre
17.  Location. Appartements av. Fort Mahon. Attributions.
18.  Convention de partenariat dans le cadre de la mise à disposition d'une Becasine.
19.  IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021
20.  Rapport EPN 2020.
21.  Certification PEFC - Information.

Huis-Clos

22.  Personnel communal - Augmentation du temps de travail.
23.  Octroi pension de retraite d'ancien mandataire communal (échevin).
24.  Personnel communal - Désignation et licenciement du personnel contractuel - Délégation au Collège communal - Information.
25.  Personnel communal. Démission.
26.  Enseignement - Interruption de carrière.
27.  Enseignement - Maître de seconde langue – Perte partielle de charge.
28.  Enseignement - Cours d'éducation physique – Perte partielle de charge.
29.  Enseignement - Cours de Morale – Désignation temporaire pour 2 périodes.
30.  Enseignement - Cours de néerlandais à charge communale - Désignation.
31.  Enseignement - Cours de Philosophie et Citoyenneté (PC Commun et PC Dispense) - Désignation.
32.  Enseignement - Engagement d’une assistante maternelle - Désignation.
33.  Enseignement - Instituteur(trice) primaire P3/P4 - Désignation.
34.  Cours de Psychomotricité – Désignation.
35.  Institutrice primaire P1/P2 - Désignation.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Modifications budgétaires n° 1 de 2021 - Ordinaire et extraordinaire
2.  CLAC (Confédération Luxembourgeoise des Associations de Commerçants) - Adhésion - Versement cotisation année 2021.
3.  Entretien et curage préventif du réseau d'égouttage (Idelux Eau) - Approbation du marché "in house".
4.  Renouvellement des gestionnaire de réseau d'électricité - Appel à candidature - Décision.
5.  Echange de parcelles forestières (Commune de Wellin / Lepage) - Approbation projet d'acte.
6.  Vente chapelle St Marcoul - Fays-Famenne.
7.  Rapport de rémunération.
8.  Fixation des conditions de promotion chef de bureau administratif A1.
9.  Engagement d'un(e) employé(e) D6 à mi-temps - Fixation des conditions.
10.  Personnel communal : désignation et licenciement du personnel contractuel - Délégation au Collège Communal.
11.  Fixation de procédures d'engagement - Tutelle.
12.  Règlement de police.
13.  Logements communaux - Règlement d'attribution.

Points supplémentaires demandés par l'opposition

1. Terrains agricoles communaux

2.  Projet immobilier sur l'ancien parking du basket.

Huis-Clos

1.  Personnel Communal : augmentation du temps de travail - Ratification
2.  Personnel enseignant : congé pour exercer une fonction temporaire.
3.  Personnel communal – Réduction du temps de travail.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Compte communal 2020 - Approbation
2.  Constitution de provisions suite résultat au compte 2020
3.  CPAS - Compte 2020 - Approbation
4.  Fabrique d’Eglise de Wellin - Compte 2020 - Approbation.
5.  Fabrique d’Eglise de Chanly - Compte 2020 - Approbation.
6.  Fabrique d’Eglise de Halma- Compte 2020 - Approbation.
7.  Centrale d'achat de la Province de Luxembourg - Accord-cadre acquisition et/ou location photocopieurs multifonctions - Renouvellement adhésion.
8.  Règlement communal relatif aux ventes de bois de chauffage - Article 11, §1, alinéa 6 - Modification.
9.  Covid-19 – Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid-19.
10.  Convention de service de développement de la lecture.
11.  Convention de partenariat – Bibliothèque de Saint-Hubert
12.  Création de voirie. Extension du Parc d’activités économique. Clôture enquête publique
13.  Décision du conseil communal de passer un marché public avec Idelux dans le cadre de la relation « in house » - Etude et mise en œuvre du projet de reconversion du site des anciens établissements Gilson.
14.  Association de projet Ardenne Méridionale. Rapport d'activités et comptes
15.  Intercommunale Ecetia. Adhésion
16.  IDELUX Eau. Renouvellement de la participation au marché groupé pour l'entretien annuel préventif des réseaux d'égouttage
17.  IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
18.  SOFILUX. Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021

Huis-Clos

1.  Remplacement accueillante temps libre.
2.  Enseignement – Nomination définitive.
3.  Personnel communal – Désignation.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Désaffectation du bâtiment de l’ancien presbytère de Lomprez, Grand Rue 35 à 6924 Lomprez, en vue de la vente.

2.  Echange de parcelles forestières. Commune/Lepage.

3.  Cession d’emprise au profit de la Commune de Wellin. Approbation de l’acte.

4.  Zone de police Semois et Lesse. Remplacement d’un membre.

5.  Conseil cynégétique de l’Our. Appel à candidatures.

6.  CLDR. Règlement d’ordre intérieur. Modification.

7.  Fabrique d’Eglise de Sohier – Compte 2020 – Approbation.

8.  Fabrique d’Eglise de Lomprez – Compte 2020 – Approbation.

9.  Fabrique d’Eglise de Wellin, Chanly, et Halma – Compte 2020 – Prorogation du délai de tutelle.

10.  Financement des dépenses extraordinaires au moyen d’emprunts – budget 2021. Approbation du dossier administratif de la consultation.

11.  Programme « Wallo’net » - Convention financement service d’entretien entre la Commune de Wellin et la Maison du Tourisme de la Forêt de Saint-Hubert.

12.  Convention relative aux hydrants.

13.  Logements CPAS - Bail type de location.

14.  Fixation des conditions d’engagement – Conseiller en environnement.

15.  Fixation des conditions – Remplacement – Service technique.

POINT COMPLEMENTAIRE (demandé par l'opposition) : Projet "Commune Wallonie Cyclable"

Huis-Clos

1.  Personnel communal. Augmentation du temps de travail.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Fabrique d’église de Sohier – Compte 2020 - prorogation du délai de tutelle.

2.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de police (5302 Semois et Lesse). Notification.

3.  Dotation communale au budget 2021 de la zone de secours Luxembourg. Notification.

4.  Engagement employé pour service finances- Contrat de remplacement-Conditions.

5.  Fixation des conditions. Réserve de recrutement puéricultrices.

6.  ASBL Centre Sportif Wellinois - Compte 2020 – Budget 2021. Rapport d’activité.

7.  Plan Communal de Développement Rural. Rapport annuel 2020.

8.  Création de voirie. Wellin. Cité du 150^ème. Clôture enquête publique. Décision.

9.  Adhésion à la centrale d’achat technique et informatique de la Province du Luxembourg.

10.  Assurance collective hospitalisation.

11.  Logements CPAS. Convention Commune – CPAS.

12.  Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable ».

Huis-Clos

1.  Interruption de carrière

2.  Ratification - Remplacement d'une technicienne de surface en congé de maladie.

3.  Ratification – Remplacement puéricultrice.

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SÉANCE PUBLIQUE

1.  Budget communal 2021 – Communication approbation tutelle.

2.  Compensation relative au prélèvement kilométrique – secteur carrier – Exercice fiscal 2021.

3.  Subside aux associations. Conseil consultatif des aînés.

4.  Subside asbl « les Veschaux ». Fleurissement village de Sohier.

5.  Subside aux associations. Carnaval de Wellin.

6.  MCFA – Contrat programme 2019-2023.

7.  Patrimoine – Acquisition de deux terrains à bâtir Rue de Gedinne – Wellin section B N°425 T et N°425V.

8.  Dénomination d’une rue à Halma. Rue du Grand Pachis.

9.  Vente de bois de chauffage aux enchères du samedi 13 mars 2021. Approbation cahier des charges (catalogue) de vente.

10.  Renouvellement de l’adhésion à la centrale de marché « Matériel informatique » de la province.

11.  Engagement d’un(e) ouvrier(ère) à temps-plein pour le service travaux – Contrat à durée indéterminée – Fixation des conditions.

12.  Agenda touristique 2021.

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