Compte-rendu du conseil communal du jeudi 27 avril 2017... (29/04/2017)

3874028611.2.JPGLa Bourgmestre ouvre la séance à 20h. Tout le monde est présent et les travées sont bien remplies. Comme à l'accoutumée, elle propose, pour commencer, d'approuver le procès-verbal du conseil précédent : approuvé à l'unanimité.  Elle demande ensuite l'ajout de deux points.  Le premier concerne le comité d'attribution des logements sociaux et le deuxième l'achat d'un nouveau tractopelle.  Accepté à l'unanimité également.  Elle invite alors Monsieur Philippe Laurent, Directeur Financier, à présenter les comptes de la Commune et du CPAS.

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La vidéo de la séance

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3482512526.JPGComme à son habitude, Monsieur Laurent va livrer aux édiles, pendant près d'une heure, une présentation claire, précise et très didactique des comptes 2016.  Plutôt que de faire de longues phrases insipides et remplies de chiffres, je vous insère ci-après le rapport qu'il a bien voulu me transmettre (merci à lui!)...  Les comptes 2016 pour la Commune : cliquez ici

Monsieur Closson prend la parole et précise qu'il remercie Monsieur Laurent pour sa disponibilité.  Il a évoqué avec lui quelques remarques techniques et a reçu toutes les réponses qu'il désirait.  Il veut également émettre quelques remarques plus politiques.  Ainsi, comme chaque année, il point le crédit spécia de 76.455 € qui apparaît au budget mais est à zéro dans les comptes.  Cette "recette fictive" n'est, pour lui, pas le reflet de la réalité.  Il précise qu'il aime observer les comptes comme on le ferait pour les comptes d'une entreprise privée.  Ainsi, il remarque qu'à l'exercice propre en 2016, le déficit est de 136.000 € et qu'il se creuse d'années en années.  Le résultat global baisse aussi à 959.000 €, ce qui veut dire que le bas de laine a fort diminué sur quelques années.

Madame Bughin lui répond que le crédit spécial permet d'avoir un peu de marge de manoeuvre pour l'élaboration du budget.  Toutefois, le boni de 24.000 € est, quant à lui, bien réel...  Elle remarque également que le bilan, c'est à dire le patrimoine de la commune, a augmenté de 3 millions d'euros.  Elle précise toutefois qu'il faut rester attentif aux déficits, mais que tout n'est donc pas négatif.  Elle ajoute en outre que, depuis 2013, différentes régularisations ont grévé les comptes de 428.000 € et que les ventes de bois accusent une baisse de 210.000 €, éléments dont il faut évidemment tenir compte.  Monsieur Closson lui rétorque toutefois que les recettes fiscales sont en nettes augmentation (+ 200.000 €).  Anne Bughin lui répond que plusieurs choses expliquent cette augmentation mais que les taxes locales n'ont pratiquement pas bougé.  Les comptes sont approuvés à l'unanimité.

3072594839.9.jpgMonsieur Laurent présente alors les comptes du CPAS pour l'année 2016.  Tout va très bien à ce niveau, rien de spécial à signaler.  Ceux-ci n’appelleront d'aillurs aucun commentaires ni questions et seront acceptés à l'unanimité.  Les comptes CPAS 2016 : cliquez ici

Le troisième point concerne les comptes 2016 de la fabrique d'église de Sohier.  Ils se ventilent comme suit avec une participation communale de 5.625,29 €.  Ils sont acceptés à l'unanimité :

Les édiles prennent ensuite acte de l'approbation par le ministre de deux règlements fiscaux.  Le premier concerne la taxe complémentaire sur les carrières.  Le deuxième fixe les redevances pour les services offerts par l'accueil extrascolaire.

Monsieur Lambert soumet ensuite à l'approbation du conseil la mise en non-valeur de subsides octroyés dans le cadre du projet Biodibap 3.  Il explique que cela concerne des changements de projets au Laboratoire de la vie rurale à Sohier (un verger et un potager au lieu d'une ruche didactique).  Suite à cela, un montant de 5119.03 € a donc été trop perçu dans les subsides octroyés.  Le Directeur Financier est chargé de procéder aux écritures comptables y afférent.  Accepté à l'unanimité.

wellin,commune,conseil,communal,compte,cpas,philippe,laurent,directeur,financier,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,alexandre,2016Monsieur Clarinval, Président du CPAS, présente alors le rapport annuel concernant le plan de cohésion sociale.  Il rappelle à ce sujet la définition de la cohésion sociale que propose le Décret du 6 novembre 2008 : il s'agit de "l'ensemble des processus qui contribuent à assurer à tous les individus ou groupes d'individus l'égalité des chances et des conditions, l'accès effectif aux droits fondamentaux et au bien-être économique, social et culturel, afin de permettre à chacun de participer activement à la société et d'y être reconnu, et ce quels que soient son origine nationale ou ethnique, son appartenance culturelle, religieuse ou philosophique, son statut social, son niveau socio-économique, son âge, son orientation sexuelle, sa santé ou son handicap".  Il donne ensuite un rapide aperçu des actions entreprises à Wellin et demande l'approbation du rapport.  Monsieur Closson prend la parole et dit qu'il a ouï dire que le plan de cohésion sociale ne serait plus subsidié en 2018, il demande si Monsieur Clarinval en sait plus?  Valéry Clarinval lui répond que tout sera réformé en 2019 mais qu'il n'a pas plus de détails pour l'instant.  Il ajoute qu'il faudra peut-être se grouper avec d'autres communes pour remplir toutes les conditions de la nouvelle réglementation et bénéficier de subsides.  Wait and see, donc...  Le rapport est accepté à l'unanimité.

Le conseil approuve ensuite à l'unanimité une convention d'occupation à titre précaire d'une parcelle communale à Lomprez.  Une indemnité annuelle de 75 € sera de mise...

Les édiles ratifient une décision du Collège qui vise à prolonger de 6 mois l'occupation des anciens bâtiments de la gendarmerie par l'administration communale aux mêmes conditions.  Accepté à l'unanimité.

3876511194.9.jpgLa Bourgmestre propose ensuite au vote le cahier des charges, le montant estimé et la procédure d'attribution pour la désignation d'un auteur de projet pour les travaux de restauration des façades de l'Hôtel de Ville.  Le montant estimé s'élève à 30.000 € TVAC et la procédure négociée sans publicité sera choisie.  Accepté à l'unanimité.  Benoît Closson demande si, à cette occasion, on en profitera pour améliorer l'intérieur du bâtiment et le rendre plus "pratique" pour le personnel.  Il lui est répondu par l'affirmative.  Bernard Arnould demande si quelque chose est prévu pour les personnes à mobilité réduite.  Madame Bughin lui répond que cela sera demandé au futur auteur de projet.

Monsieur Tavier expose ensuite le dossier concernant la démolition et la reconstruction de la maison de village de Halma.  Il en dresse l'historique qui remonte à 2010 et qui a été ralenti par des remarques d'un riverain et de l'autorité subsidiante, ce qui a engendré une révision de l'estimation.  Il ajoute que les déboires de l'Hôtel de Ville ont encore repoussé ce projet de plusieurs mois.  Toutefois, il estime qu'il est temps de ressortir ce projet des cartons et de faire avancer la procédure administrative.  Le conseil approuve donc à l'unanimité le cahier des charges et le montant estimé établis par l'Atelier Lagrange de Daverdisse.  Le montant estimé s'élève à 592.296,48 € TVAC, la partie subsidiée étant estimée à 441.590,96 €.

Monsieur Tavier poursuit en proposant d'approuver le cahier des charges et le montant estimé pour la restauration de la toiture de l'église de Sohier.  Le montant des travaux est estimé à 141.563,95 € TVAC.  Accepté à l'unanimité.

Madame Bughin informe ensuite le conseil des ordres du jour et des dates des assemblées générales des intercommunales IMIO et AIVE.  

be_alert_logo_twitter_0.png?itok=K2_1o0atLa Bourgmestre propose alors l'affiliation de la commune de Wellin à la centrale de marché du SPF intérieur pour la livraison d'un portail internet pour l'alerte et l'information à la population : "Be Alert".  Elle explique que ce portail servira à alerter la population en cas de crise ou d'urgence.  Il y aura plusieurs moyens : par zones ou par groupes, par gsm, mail, réseaux sociaux, etc...  Il faudra dans ce cas que la population s'inscrive au portail.  Une campagne de promotion sera mise en place à partir de juin 2017 (également via le Blog de Wellin).  Une autre utilisation est possible sans inscription lors d'une crise ou d'une urgence : toutes les personnes présentes sur une zone déterminée recevront alors l'alerte.  pas besoin de s'inscrire dans ce cas.  Le coût d'abonnement annuel pour la Commune s'élève à 1452 €.  Accepté à l'unanimité.

Monsieur Lambert informe le conseil que le lot n° 3  de la chasse communale a été attribué de gré à gré pour un montant de 22.825 €.  Thierry Denoncin demande s'il est obligatoire de contacter les locataires des chasses voisines lors d'une telle transaction.  Monsieur Lambert lui répond qu'à sa connaissance il n'y a pas d'obligation.  Il ajoute qu'on les contacte quand on sent un intérêt de leur part, et que ce n'était pas le cas pour ce lot.  Personne ne s'en est d'ailleurs plaint, ajoute-t-il.  Accepté à l'unanimité.

3379467221.4.jpgBruno Meunier prend la parole afin de proposer au conseil les conditions de recrutement d'un(e) directeur(trice) et assistant(e) social(e), de cinq puéricultrices et d'un(e) infirmier(e) dans l'optique de l'ouverture prochaine de la crèche communale.  A ce sujet, il signale que les travaux avancent selon les délais : ils devraient être terminés pour le mois d'octobre 2017.  Il ajoute en outre qu'ils ont consulté l'ONE pour affiner ces conditions de recrutement.  Le poste de directeur(trice) (B1 - 4/5ème temps) sera couplé à celui d'assistant(e) social(e) (1/5ème temps).  Il y aura 5 postes de puériculteur(trice)  (niveau D) : 1 temps plein, 2 à 3/4 temps et 2 mi-temps.  L'infirmier(e) (B1) prestera à mi-temps.  Pour le poste de directeur(trice), Edwin Goffaux trouve, qu'étant donné la responsabilité qu'aura la personne engagée, il faudrait ajouter dans les conditions "Une expérience dans le domaine est un plus".  Bruno Meunier est d'accord et lui répond que cela sera ajouté dans les conditions.  Les conditions de recrutement sont acceptées à l'unanimité.

La Bourgmestre propose ensuite au conseillers de lancer la procédure visant l'attribution de marché répétitif pour les emprunts à l'extraordinaire, comme prévu dans le cahier des charges.  Il s'agit en l'occurrence de solliciter l'adjudicataire initial (Belfius) pour une nouvelle offre.  Ces emprunts financeront notamment les travaux de l'Hôtel de Ville, l'achat d'un tractopelle, le labo de la vie rurale à Sohier, la crèche, le toit de l'église de Sohier, le clocher de l'église de Wellin, l'office du tourisme, et...  Accepté à l'unanimité.

Madame Bughin en vient aux deux points ajoutés en début de réunion.  

Pour le premier, il s'agit de remplacer Emmanuel Herman dans le Comité d'Attribution des Logements Sociaux.  Le groupe "Avec Vous" propose Thierry Denoncin pour pourvoir à ce remplacement.  Accepté à l'unanimité.

Le deuxième point concerne l'achat d'un nouveau tractopelle pour le service travaux.  Monsieur Tavier propose d'approuver le cahier des charges.  Le montant prévu au budget est de 90.000 €.  La personne qui conduit habituellement cette machine sera consultée pour le choix de ce nouveau matériel.  Accepté à l'unanimité.

wellin,commune,conseil,communal,compte,cpas,philippe,laurent,directeur,financier,blog,sudinfo,sudpresse,la meuse,luxembourg,province,alexandre,2016La réunion va se clôturer sur les questions supplémentaires posées par l'opposition, mais avant cela, Bernard Arnould demande la parole.  Il dit avoir appris avec surprise via le blog de Wellin (cliquez ici) la réception organisée dans le cadre du jumelage avec Fort-Mahon.  Il s'étonne dès lors qu'aucun membre du conseil communal n'ait été convié aux festivités  Anne Bughin lui répond qu'il n'y avait pas de familles d'accueil cette année et qu'ils ont donc loué un gîte à Chanly pour accueillir les Fort-Mahonnais.  Le souper a donc été organisé dans ce gîte où l'espace restreint ne permettait pas d'accueillir un si grand nombre de personnes.  Monsieur Damilot poursuit en ajoutant qu'il y avait 24 enfants de Fort-Mahon (un record!) et seulement 11 petits Wellinois.  Les autorités françaises étaient également là en nombre (+/- 15 personnes et que le collège a donc décidé de ne pas inviter les conseillers étant donné le manque d'espace.  Il ajoute en outre qu'il voudrait créer un comité de jumelage composé de gens motivés et non plus seulement de politiques.  Ce comité serait donc indépendant et subsidié et pourrait envisager des activités plus nombreuses que celles qui ont lieu actuellement.  Monsieur Closson, sans vouloir ouvrir la moindre polémique, regrette également que le conseil communal entier n'ait pas été convié.

Après cette question d'actualité, le collège va répondre aux trois questions de l'opposition.

Les questions du groupe d'opposition "Avec Vous" : cliquez ici

1. Partenariat Local de Prévention

La réponse de la Bourgmestre :

"Vous me demandez ce que j’attends pour commander ces quelques panneaux PLP (partenariat local de prévention). Je n’attends plus qu’un prochain collège pour désigner la firme qui aura obtenu le marché et faire un bon de commande, puisque les appels d’offres concernant 20 panneaux doivent rentrer pour demain au plus tard (nous avons déjà reçu deux offres) et que la demande d’autorisation au SPW est partie pour pouvoir installer ces panneaux aux entrées des villages concernés par le PLP.

3627445196.jpgJe voudrais revenir sur l’historique de ces panneaux. Il avait été décidé que les deux communes pilotes allaient unifier le type de panneaux à placer.

Le 20 janvier dernier le commissaire PLP m’envoie un mail pour me prévenir que Libin avait choisi le modèle de panneaux qu’ils allaient installer.

Le 2 février, lors d’une réunion de pluricommunalité, j’ai demandé à Libin si on ne pouvait pas faire un marché groupé pour l’achat de ces panneaux, question reçue positivement.

Mi mars j’ai appris que Libin avait commandé ses panneaux et nous leur avons donc demandé les infos techniques concernant les panneaux.

Le 30 mars nous avons eu une réunion PLP.

Le 31 mars, je suis passée à Libin pour demander toutes les infos et démarches faites par Libin concernant les panneaux. J’ai reçu ces infos le 6 avril. Instructions ont été données ce même jour pour lancer un appel d’offres le plus rapidement possible.

Ce même 6 avril j’ai aussi reçu du commissaire qui s’occupe des PLP, le nombre de panneaux indispensables, le rapport de réunion ainsi qu’un document permettant la diffusion de l’information concernant le partenariat local de prévention à mettre sur le site communal et lors du prochain bulletin communal mais qui pourra aussi être relayé par le blog de Wellin comme suggéré lors de la dernière réunion.  Il me semble cependant que l’impact pourrait être bien plus important si nous communiquons au moment du placement des panneaux.

Je ne puis que regretter l’absence d’un PLP sur Halma et Chanly, où le nombre de vols est aussi important, et à Fays Famenne et Froidlieu faute de candidats pour créer ces partenariats (il faut un coordinateur et un coordinateur adjoint par partenariat pour pouvoir en mettre de nouveaux en place). Un appel avait déjà été lancé lors d’un bulletin communal précédent mais je ne désespère pas de trouver de nouveaux candidats quand les panneaux seront placés, cela sera effectivement plus concret pour les citoyens."

2. Armoire à partage

La réponse de Monsieur Etienne Lambert :

"Je suis heureux de constater que le groupe « Avec vous » marque un intérêt pour le développement durable et dénonce avec moi la société d’hyper consommation dans laquelle nous vivons, preuve s’il en fallait encore que la croissance, tant vantée par certains, n’est en aucun cas la solution aux problèmes économiques auxquelles les sociétés occidentales doivent faire face.

4150419446.jpgVous pouvez constater que la cellule citoyenne « Développement durable » a déjà mis sur pieds plusieurs projets qui vont dans ce sens avec, entre autres, l’organisation d’un petit déjeuner équitable au succès grandissant, la mise en place de marchés fermiers dès cette année en partenariat avec la commune de Tellin afin de favoriser le développement des circuits courts et des produits locaux , ainsi que la création toute proche d’un jardin communautaire avec des légumes « à partager » derrière le laboratoire de la vie rurale à Sohier.

La proposition que vous nous suggérez ici a bien entendu déjà été abordée dans les réunions de la cellule citoyenne « Développement durable », ainsi que par exemple la mise en place d’un « repair café » et l’adhésion éventuelle à une monnaie locale alternative à l’Euro favorisant le développement des circuits courts.

Pour les dons de livre, la bibliothèque communale a déjà mis en place un système de dons via un dépôt des livres retirés des rayons et déposés dans une boîte « à donner »au cabinet médical de Wellin.

Pour la suite à donner à votre idée, après en avoir parlé avec quelques membres du mouvement citoyen « Développement durable », je vous soumets les réflexions suivantes :

Il nous semble qu’il serait plus simple de se contenter d’une page Facebook : « A donner sur Wellin » plutôt que de rassembler les objets dans une armoire qui risquerait vite de se remplir d’encombrants dont il incomberait immanquablement à la commune de s’en débarrasser par la suite.

Les photos des objets seraient déposées sur la page Facebook par les « donateurs » et accessibles aux bénéficiaires éventuels. L’armoire serait donc virtuelle, évitant ainsi tout encombrement et gestion compliquée.

Nous savons cependant d’expérience que ce type d’idées nécessite une adhésion et une prise en charge citoyenne si on veut espérer la voir durer.

Comme la plupart des membres du mouvement citoyen « Développement durable », je ne suis pas un grand utilisateur des réseaux sociaux .C’est pourquoi nous te suggérons de rejoindre notre mouvement citoyen afin de nous aider à faire vivre cette page Facebook « A donner sur Wellin ».

Serait-il envisageable que tu sois le créateur de cette page « Facebook » dont nous ne manquerons pas de faire la promotion via les liens des sites communaux ou le prochain bulletin communal, voire en imaginant un partenariat avec le très lu « Blog de Wellin » si son auteur marque son accord. C’est alors avec le plus grand plaisir que nous soutiendrons cette belle idée constructive dans sa mise en œuvre."

Monsieur Closson lui répond que cette question aura au moins eu l'avantage de permettre à Monsieur Lambert de faire la promotion des actions du mouvement citoyen "développement durable".  Il ajoute en outre qu'il participera volontiers à la prochaine réunion de ce groupe, pour autant que son agenda le permette.

3. Connexion internet à Fays-Famenne

La réponse de Guillaume Tavier :

Monsieur Tavier a pris contact avec le responsable de Proximus renseigné par Monsieur Closson.  Il s'avère que ce dossier sera "compliqué".   En effet, Wellin ne fait pas partie des communes prioritaires en "zone blanche", puisque plus de 60 % de son territoire est correctement couvert.  3445738219.jpgIl a évoqué l'expérience qui a lieu pour le moment à Felenne où le réseau sera transmis par voies hertzienne.  Il précise toutefois qu'il s'agit d'une première expérience en Belgique et qu'ils ne savent pas du tout si cela va fonctionner.  Cela n'a pas encore été tenté en dehors d'un laboratoire et l'expérience sera très progressive, sans garantie de résultat.  Un partenariat a alors été évoqué avec la Commune.  Toutefois, il lui a été répondu qu'il fallait que cela soit rentable pour Proximus.  Il s'avère que le placement souterrain de fibre optique n'est pas rentable pour Proximus, même si la commune prend en charge les tranchées.  En ce qui concerne "l'aérien" via les poteau d'Orès, le responsable Proximus se renseigne et revient vers Monsieur Tavier dans une quinzaine de jours.  En résumé, qu'elle que soit la solution envisagée, il faut que cela soit réalisable ET rentable pour Proximus (voir aussi la solution 4 ou 5 G, mais pas certain que cela passe à Fays-Famenne!).  Madame Bughin signale qu'elle avait transmis des chiffres de population et de terrains à bâtir (55 maisons + 55 terrains) afin d'essayer de convaincre Proximus, mais sans suite jusqu'à présent...  D'après Monsieur Tavier, ce serait la solution de "l'aérien" qui serait la plus réaliste et il attend la réponse de Proximus pour le 12 mai.

Monsieur Closson ajoute que le réseau gsm est absent dans une partie du bois de Haut-Fays  (traversé par une grand route très fréquentée) et qu'il faudrait peut-être envisager le placement d'un nouveau pilône qui pourrait être une solution pour le problème de Fays-Famenne, via la 5G.  Wait and see, donc...

Fin de la réunion à 22h00.

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La vidéo de la séance

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